la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées est coordonnateur du groupement de commande dont les membres sont la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp) et la Ville de Pau (Vdp)Accord-Cadre à bons de commandes avec les maximum suivants :Cdapbp 260 00 euro(s) Ht par anvdp 240 00 euro(s) Ht par an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de location d'engins avec chauffeur, de fournitures de remblais, d'évacuation et de traitement des déblais et déchets de terrassements
Cda 23/69 (38a)”
Titre
prestations de location d'engins avec chauffeur, de fournitures de remblais, d'évacuation et de traitement des déblais et déchets de terrassements
Cda 23/69 (38a)
la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées est coordonnateur du groupement de commande dont les membres sont la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp) et la Ville de Pau (Vdp)Accord-Cadre à bons de commandes avec les maximum suivants :Cdapbp 260 00 euro(s) Ht par anvdp 240 00 euro(s) Ht par an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées est coordonnateur du groupement de commande dont les membres sont la Communauté d'agglomération Pau Béarn...”
Description du marché
la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées est coordonnateur du groupement de commande dont les membres sont la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp) et la Ville de Pau (Vdp)Accord-Cadre à bons de commandes avec les maximum suivants :Cdapbp 260 00 euro(s) Ht par anvdp 240 00 euro(s) Ht par an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-12
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-13
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html -Critères de sélection des candidatures/critères de jugement des offres/forme du groupement/règlement du marché : Cf. Règlement de consultationretrait du Règlement de Candidature et de la note informative du DCE :https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf : CDA 23/69 (38a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 178-556760 (2023-09-11)
Informations complémentaires (2023-10-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 178-556760
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-24 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/10/2023 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/10/2023 à 10h00
Source: OJS 2023/S 198-620415 (2023-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 178-556760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23a145
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Generale D'Entreprises Du Bassin De L'Adour
Adresse postale: 128 Av Alfred Nobel
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 247-779115 (2023-12-18)