PRESTATIONS DE GEOMETRES-EXPERTS POUR HABITAT 77- 2 LOTS
Habitat 77
PRESTATIONS DE GEOMETRES-EXPERTS POUR HABITAT 77 - 2 LOTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023-27
Brève description: PRESTATIONS DE GEOMETRES-EXPERTS POUR HABITAT 77 - 2 LOTS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 77
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat77.net 🌏
Courrier électronique: achats_marches@habitat77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857099&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-599341
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Service Achats et Marchés
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de géomètres-experts à exécuter sur le patrimoine nord d'HABITAT 77
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de géomètres-experts à exécuter sur le patrimoine sud d'HABITAT 77
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Melun
Informations complémentaires: Service Achats et Marchés
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27770001900015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (oph)
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2023/S 191-599341 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023-27
Brève description: PRESTATIONS DE GEOMETRES-EXPERTS POUR HABITAT 77 - 2 LOTS
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 77
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat77.net 🌏
Courrier électronique: achats_marches@habitat77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857099&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-599341
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Service Achats et Marchés
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de géomètres-experts à exécuter sur le patrimoine nord d'HABITAT 77
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 : Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de géomètres-experts à exécuter sur le patrimoine nord d'HABITAT 77 constitué des territoires suivants : - Territoire de Gondoire Pays de France- Territoire Paris Vallée de la Marne- Territoire du Pays de la Brie
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. A l'issue de cette première période, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives de douze mois sans pouvoir excéder quatre ans. La reconduction du présent accord-cadre est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 : Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de géomètres-experts à exécuter sur le patrimoine sud d'HABITAT 77 constitué des territoires suivants : - Territoire de Sénart- Territoire Melun Val de Seine- Territoire du Gâtinais Seine et Loing
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Site principal ou lieu d'exécution:
Seine-et-Marne
Seine-et-marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation d'inscription à l'Ordre des géomètres-experts à jour ; La fourniture de cette attestation est obligatoire. Elle constitue un niveau minimum de capacité justifiant le rejet de la candidature en cas d'absence.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Attestation d'inscription à l'Ordre des géomètres-experts à jour ; La fourniture de cette attestation est obligatoire. Elle constitue un niveau minimum de capacité justifiant le rejet de la candidature en cas d'absence.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Melun
Informations complémentaires: Service Achats et Marchés
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27770001900015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (oph)
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2023/S 191-599341 (2023-09-29)
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