L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Organisation de prestation de formation pour les personnels des établissements du GHT d'ARMOR
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation pour le compte du GHT D'ARMOR
Reference number: 26A202
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Organisation de prestation de formation pour les personnels des établissements du GHT d'ARMOR
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation de personnel📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Analyse des pratiques professionnelles pour le secteur médico-social - CHSBPT<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-24 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'évolution de l'hôpital : d'hier à aujourd'hui<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La communication thérapeutique dans les soins<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Etre formateur interne occasionnel<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquérir de nouvelles compétences au service d'un exercice managérial multi-sites<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Management responsable et éthique : manager pour améliorer la qualité de vie au travail de son équipe<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Contribuer à l'effectivité du consentement et des directives anticipées en renforçant l'information et la communication auprès des patients<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Analyse des pratiques professionnelles à destination des assistantes sociales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Gagner en efficacité et en impact dans ses écrits professionnels<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Gestion du stress, des émotions et de l'agressivité à destination des Personnels d'accueil<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Optimisation de ses compétences humaines et relationnelles mieux travailler en équipe<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 74EBEA41-0C27-8F26-EF0F81D847473107
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-226010 (2026-03-30)