prestations de diagnostic, de programmation et d'a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites du Conservatoire du littoral

Conservatoire du littoral

prestations de diagnostic, de programmation et d'a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites du Conservatoire du littoral dans les Bouches du Rhône, les Alpes Maritimes et le Var (13, 06 et 83)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-12 Avis de marché
2023-05-05 Informations complémentaires
2023-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conservatoire du littoral
Adresse postale: corderie Royale - cS 10137
Commune postale: Rochefort Cédex
Code postal: 17306
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 46847250 📞
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Fax: +33 546847278 📠
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://www.conservatoire-du-littoral.fr/front/process/Outils.asp?rub=16&rubec=16 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2278261&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2278261&orgAcronyme=d4t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de diagnostic, de programmation et d'a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites du Conservatoire du littoral 2023M18”
Produits/services: Services d'architecture 📦
Brève description:
“prestations de diagnostic, de programmation et d'a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites du Conservatoire du littoral dans les Bouches du Rhône, les Alpes...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sites des Bouches-Du-Rhône (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“prestations de diagnostic, de programmation et d'a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites des Bouches du Rhône (13)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum pour le lot 1 sur 1 an 8 750,00euros HT Montant maximum pour le lot 1 sur 1 an 45 000,00euros (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sites du Var (83) et des Alpes-Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“prestations de diagnostic, de programmation et d?a.m.o. Sur le patrimoine bâti des sites du Var (83) et des Alpes-Maritimes (06)”
Informations complémentaires:
“montant minimum pour le lot 2 sur 1 an 8 750,00euros HT Montant maximum pour le lot 2 sur 1 an 45 000,00euros (H.T.).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15 17:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“montant minimum pour le lot 1 sur 1 an 8 750,00euros HT Montant minimum pour le lot 2 sur 1 an 8 750,00euros HT Montant maximum pour le lot 1 sur 1 an 45...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 075-225380 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-05-05)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 075-225380

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/05/2023 à 16 h 00”
Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30 mai 2023 à 16 h 00”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres : 15 mai 2023 à 17 h 00
Nouvelle valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres : 30 mai 2023 à 16 h 00
Source: OJS 2023/S 090-276806 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-225380

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023M18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sites des Bouches-Du-Rhône (13)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: geitner Jean-François Architecte DPLG Architecte du Patrimoine
Adresse postale: résidence le Délos - 611 Avenue Victor Hugo
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023M18-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sites du Var (83) et des Alpes-Maritimes (06)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Source: OJS 2023/S 199-625491 (2023-10-11)