prestations De Déneigement Des Communes Sur Le Territoire De La Communauté De Communes Du Grand Pontarlier Et De La Zone D'Activités De La Commune De Chaffois
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Déneigement Des Communes Sur Le Territoire De La Communauté De Communes Du Grand Pontarlier Et De La Zone D'Activités De La Commune De...”
Titre
prestations De Déneigement Des Communes Sur Le Territoire De La Communauté De Communes Du Grand Pontarlier Et De La Zone D'Activités De La Commune De Chaffois
Ju230049
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Chaffois : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ccgp et zone d'activité de Chaffois 25300
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-15 📅
Date de fin: 2024-04-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est peut-être reconduit tacitement 3 fois selon les périodes du service hivernal suivantes :- 1ère période de reconduction : du 15 octobre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est peut-être reconduit tacitement 3 fois selon les périodes du service hivernal suivantes :- 1ère période de reconduction : du 15 octobre 2024 au 15 avril 2025 ;- 2ème période de reconduction : du 15 octobre 2025 au 15 avril 2026 ;- 3ème période de reconduction : du 15 octobre 2026 au 15 avril 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de la Cluse et Mijoux : déneigement et salage partiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de la Cluse et Mijoux suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Doubs : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voirie sur la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune des Granges Narboz : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Granges Narboz suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Houtaud : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune Houtaud suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Sainte Colombe : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Sainte Colombe suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune des Verrières de Joux : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune des Verrières de Joux suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Vuillecin : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage sur la commune de Vuillecin suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le présent marché porte sur des prestations de déneigement et salage de la voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“commune de la Cluse et Mijoux - secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets : déneigement et salage total” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la Commune de la Cluse et Mijoux, uniquement pour le secteur Montpetôt, la gauffre...”
Description du marché
le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage sur la Commune de la Cluse et Mijoux, uniquement pour le secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets, suivant les prescriptions du Cctp
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commune de Doubs - trottoirs : déneigement et salage total
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le présent marché port sur des prestations de déneigement et salage des trottoirs de la commune de Doubs suivant les prescriptions du Cctp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (document joint en annexe) datée et signée- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- déclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétée - pour chacun des lots- lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) complétée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affairés concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affairés sont disponibles (Dc2 ou équivalent)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :Garanties et capacités professionnelles, techniques et financièresle candidat peut transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées ci-dessus. Le DUME est disponiblegratuitement sur le site www.economie.gouv.frConditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et disponiblegratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.grandpontarlier.fr/ rubrique marché publics - nouvelle plateforme de marchés publics".Il est également téléchargeable sur le profil acheteur àl'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.infoIl est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoid'éventuels compléments, précisions ou rectifications.Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.Conditions de remise des offres ou des candidatures :Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la transmission des documents par voie papier. Les plis seront obligatoirement remis par voie électronique à l'adresse suivante : http://agysoft.marches-publics.infoLa transmission des plis sur un support physique électronique (Cd-Rom,Clé Usb...) n'est pas autorisée.Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande pour 100% de l'avance.Modalités essentielles de financement et de paiement :Les prestations seront financées selonles modalités suivantes : Articles L2191-1° à L2193-14 et R2191-1° àr2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG-FCS approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021délai global de paiement : 30 jours.Caractéristique des prix : Prix unitaires.Modalités de variation des prix : prix révisablesmodalité de financement : budget général de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.Subventions : Sans objet
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-210653 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-210653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: commune de Chaffois : déneigement et salage total
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: btp Lonchampt-Loiget
Adresse postale: 19 Rue Combe Gremond
Commune postale: Bulle
Code postal: 25560
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: commune de la Cluse et Mijoux : déneigement et salage partiel
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2023013
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: commune de Doubs : déneigement et salage total
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023014
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: commune des Granges Narboz : déneigement et salage total
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Bertin Père et Fils
Adresse postale: 15 Rue des Pesettes
Commune postale: Granges Narboz
Code postal: 25300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023015
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: commune de Houtaud : déneigement et salage total
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mg Negoce Services
Adresse postale: les Ravieres 2
Commune postale: Dommartin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023016
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: commune de Sainte Colombe : déneigement et salage total
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: commune des Verrières de Joux : déneigement et salage total
8️⃣
Numéro de contrat: 2023017
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: commune de Vuillecin : déneigement et salage total
Nom et adresse du contractant
Nom: liard services
Adresse postale: saint lazare
Commune postale: Vuillecin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023018
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: voie d'accès de la zone d'activités de Chaffois : déneigement et salage total
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“commune de la Cluse et Mijoux - secteur Montpetôt, la gauffre et les pucets : déneigement et salage total”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: commune de Doubs - trottoirs : déneigement et salage total
“période initiale : du 15 octobre 2023 au 15 avril 2024 ;1ère période de reconduction : du 15 octobre 2024 au 15 avril 2025 ;2ème période de reconduction :...”
période initiale : du 15 octobre 2023 au 15 avril 2024 ;1ère période de reconduction : du 15 octobre 2024 au 15 avril 2025 ;2ème période de reconduction : du 15 octobre 2025 au 15 avril 2026 ;3ème période de reconduction : du 15 octobre 2026 au 15 avril 2027
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 190-594430 (2023-09-28)