Prestations de coupe, plantation et diagnostics phytosanitaires du parc arboré
ALCEANE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Belbeoc'H 78
- • CREAVERT - COEUR DE VEXIN
- • ste D'Entretien Et De Restauration Du Patrimoine Et De L'Environnement
- • ALCEANE
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-28 | Avis de marché |
| 2026-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de coupe, plantation et diagnostics phytosanitaires du parc arboré
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coupe et élagage du parc arboré
Description du marché: Coupe et élagage du parc arboré
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Adresse postale: Patrimoine d'Alcéane
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantation et soins
Description du marché: Plantation et soins
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics phytosanitaires
Description du marché: Diagnostics phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Havre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-30 09:00:00 📅
Lieu: Le Havre
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alceane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 444
avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HUSSER Christophe
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: 0232850850 📞
URL: http://www.alceane.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alceane.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827310 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827310 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-374236 (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de coupe, plantation et diagnostics phytosanitaires du parc arboré
Numéro de référence:
26S014
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de parcs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Coupe et élagage du parc arboré
Description du marché: Coupe et élagage du parc arboré
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Adresse postale: Patrimoine d'Alcéane
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Plantation et soins
Description du marché: Plantation et soins
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Diagnostics phytosanitaires
Description du marché: Diagnostics phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Havre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-30 09:00:00 📅
Lieu: Le Havre
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alceane
Numéro d'enregistrement national:
49347
Adresse postale: 444
avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HUSSER Christophe
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: 0232850850 📞
URL: http://www.alceane.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alceane.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827310 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827310 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
5319260E-075B-E447-B091B659EE81198B
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-374236 (2026-05-28)
Avis d'attribution de marché (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 860 000 EUR 💰
Description
Ville: Le Havre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-22 📅
Titre: Coupe et élagage du parc arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 860 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 96296.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Johannes Gutenberg
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.go@serpe.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69848.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Creavert - coeur de vexin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Allee Du Sous Maille
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: contact.ccv@creavert.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 910 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Des Hauts Reposoirs
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 374236-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 204-727321 (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 860 000 EUR 💰
Description
Ville: Le Havre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026.67
Date de conclusion du contrat: 2026-09-22 📅
Titre: Coupe et élagage du parc arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 860 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 96296.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
1827310-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Johannes Gutenberg
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.go@serpe.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 69848.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Creavert - coeur de vexin
Numéro d'enregistrement national:
1827310-1-2-1
Adresse postale: Allee Du Sous Maille
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: contact.ccv@creavert.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 910 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national:
1827310-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Des Hauts Reposoirs
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 374236-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7602FF18-934C-01B8-D1290B19DC5A06B0
Source: OJS 2026/S 204-727321 (2026-10-20)
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