prestations de contrôle qualité et de radioprotection réglementaires des installations/équipements à rayonnement ionisant
CHU de Toulouse
la présente consultation a pour objet " Prestations de contrôle qualité et de radioprotection réglementaires des installations/équipements à rayonnement ionisant " Il s'agit d'u accord cadre par émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de radioprotection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de radioprotection 📦
Code CPV supplémentaire: Services de radioprotection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de toulouse
Adresse postale: 2 rue viguerie
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: roubaud.j@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778319 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662056
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: réalisation de prestations de contrôle qualité externe sur les équipements d'imagerie à rayonnements ionisants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: prestation contrôle qualité interne sur les équipements d'imagerie à rayonnement ionisant
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: réalisation de prestations de contrôle de radioprotection externe sur les équipements
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: réalisation de prestations de contrôle de radioprotection (vérification périodique) sur les équipements
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Situation économique et financière: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: toulouse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Contact
Point de contact: Julie ROUBAUD
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-662056 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de radioprotection
Brève description:
la présente consultation a pour objet " Prestations de contrôle qualité et de radioprotection réglementaires des installations/équipements à rayonnement ionisant " Il s'agit d'u accord cadre par émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de radioprotection 📦
Code CPV supplémentaire: Services de radioprotection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de toulouse
Adresse postale: 2 rue viguerie
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: roubaud.j@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778319 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662056
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
lots 1 et 2 ne peuvent être attribués au même prestataire.
Lots 3 et 4 ne peuvent être attribués au même prestataire.
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de prestations de contrôle qualité externe sur les équipements d'imagerie à rayonnements ionisants
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: prestation contrôle qualité interne sur les équipements d'imagerie à rayonnement ionisant
Numéro du lot: 2
Brève description:
réalisation de prestations contrôle qualité interne sur les équipements d'imagerie à rayonnements ionisants
Description des renouvellements: deux fois 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: réalisation de prestations de contrôle de radioprotection externe sur les équipements
Numéro du lot: 3
Brève description:
réalisation de prestations de contrôle de radioprotection externe sur les équipements
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois par tacite reconduction
Intitulé du lot: réalisation de prestations de contrôle de radioprotection (vérification périodique) sur les équipements
Numéro du lot: 4
Brève description:
réalisation de prestations de contrôle de radioprotection (vérification périodique) sur les équipements
Intitulé du lot: réalisation de prestations contrôle qualité pour la radiothérapie externe et la radiochirurgie
Numéro du lot: 5
Brève description:
réalisation de prestations contrôle qualité pour la radiothérapie externe et la radiochirurgie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
tous les établissement du GHT (Haute Garonne et Tarn)
l'Ensemble des établissements du GHT (Haute Garonne et Tarn)
ensemble des établissements du GHT (Haute-Garonne et Tarn)
ensemble des établissements du GHTT (Haute Garonne et Tarn)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Situation économique et financière: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: énoncé dans l'article 9 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
cette durée se justifie par l'objet du marché :- Contraintes techniques importantes :o volumétrie du parc d'équipements concerné,o changement de règlement de plus en plus contraignanto information et formation - Complexité lors du changement pour les référents de l'unité de Radiophysique et Radioprotection et les cadres des services concernés.
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cette durée se justifie par l'objet du marché :
- Contraintes techniques importantes :
o volumétrie du parc d'équipements concerné,
o changement de règlement de plus en plus contraignant
o information et formation
- Complexité lors du changement pour les référents de l'unité de Radiophysique et Radioprotection et les cadres des services concernés.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: toulouse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Contact
Point de contact: Julie ROUBAUD
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2410729&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-662056 (2023-10-27)
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