prestations de conseil et de stratégie en communication, de conception graphique et éditoriale et D'Évènementiel
France compétences
le présent accord-cadre a pour objet, d'une part, la réalisation de prestations de conseil et de stratégie en communication et de création et de conception graphique et éditoriale pour les besoins courants de France compétences ou des projets spécifiques dédiés, ainsi qu'un appui pour les tâches liées à l'organisation et à la logistique d'évènements planifiés par France compétences
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements
- • Services de conseil en gestion de la production › Services de conseil en conception
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2024-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en conception
Numéro de référence: 2023-07-48
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en conception 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en conception 📦
Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: france compétences
Adresse postale: immeuble CANOPY - 6 rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: https://www.francecompetences.fr/ 🌏
Courrier électronique: appelsdoffres@francecompetences.fr 📧
Téléphone: +33 181690140 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453933
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 - prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 142-453933 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en conception
Numéro de référence: 2023-07-48
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet, d'une part, la réalisation de prestations de conseil et de stratégie en communication et de création et de conception graphique et éditoriale pour les besoins courants de France compétences ou des projets spécifiques dédiés, ainsi qu'un appui pour les tâches liées à l'organisation et à la logistique d'évènements planifiés par France compétences
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en conception 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en conception 📦
Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: france compétences
Adresse postale: immeuble CANOPY - 6 rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: https://www.francecompetences.fr/ 🌏
Courrier électronique: appelsdoffres@francecompetences.fr 📧
Téléphone: +33 181690140 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453933
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
le lot no1 est un accord-cadre multi-attributaires avec au maximum trois (3) titulaires, qui s'exécute par le biais de bons de commande, sans minimum de montant et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour sa durée totale, éventuelle reconduction incluse
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 a pour objet la réalisation de prestations de conseil et de stratégie en communication et de création et de conception graphique tant pour des besoins courants de France compétences que pour des projets spécifiques ou déterminés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
il est reconductible une fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en est informé au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution de l'accord-cadre en cours
Description des options:
le recours au marché de services ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire est prévu au présent accord-cadre dans les conditions décrites à l'article R2122-7 du code de la commande publique
Informations complémentaires:
le lot no1 est un accord-cadre multi-attributaires avec au maximum trois (3) titulaires, qui s'exécute par le biais de bons de commande, sans minimum de montant et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour sa durée totale, éventuelle reconduction incluse
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Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 a pour objet d'accompagner France compétences dans l'organisation et la logistique d'évènements planifiés par l'établissement
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum de montant et avec un montant maximum de 700 000 euros HT pour sa durée totale, éventuelle reconduction incluse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_riQ8yCTeZf&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour chacun des lots, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire pour une durée de deux (2) ans. Il est reconductible une fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction. Le Titulaire ne pourra pas refuser cette éventuelle reconduction.En cas de non-reconduction, le titulaire en est informé au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution de l'accord-cadre en cours. L'Accord-Cadre est conclu sans engagement minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, tous lots confondus, de 1 700 000 euros (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;-Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;-recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Avis d'attribution de marché (2024-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de strategie en communication, de conception graphique et editoriale et d'evenementiel
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en conception 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Description du marché:
Produits/services: Services d'organisation d'événements
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Belazar
Nom et adresse du contractant
Nom: Belazar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 126 rue du Landy
Code postal: 93400
Commune postale: Saint Ouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: come.jacobee@agence-belazar.com 📧
Téléphone: +33 1 48 24 25 28 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sunmade
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunmade
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Rigord
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: ao@sunmade.fr 📧
Téléphone: +33 4 84 52 55 95 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kazoar
Nom et adresse du contractant
Nom: Kazoar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 RUE DAUTANCOURT
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Courrier électronique: sophie.ensenat@kazoar.fr 📧
Téléphone: +33153063222 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Madame monsieur communication
Nom et adresse du contractant
Nom: Madame Monsieur communication
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue de la banque
Courrier électronique: cmonge@madamemonsieur.agency 📧
Téléphone: +33 1 85 08 98 56 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France compétences
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appelsdoffres@francecompetences.fr 📧
Téléphone: +33181690140 📞
URL: https://www.francecompetences.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 453933-2023
Source: OJS 2024/S 031-092214 (2024-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de strategie en communication, de conception graphique et editoriale et d'evenementiel
Numéro de référence:
2023-07-48
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, d'une part, la réalisation de prestations de conseil et de stratégie en communication et de création et de conception graphique et éditoriale pour les besoins courants de France compétences ou des projets spécifiques dédiés, ainsi qu'un appui pour les tâches liées à l'organisation et à la logistique d'évènements planifiés par France compétences.
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Produits/services: Services de conseil en conception 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Titre: Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Description du marché:
Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Informations complémentaires:
Pour le lot n°1, un accord-cadre multi-attributaires avec au maximum trois (3) titulaires, qui s'exécute par le biais de bons de commande, sans minimum de montant et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour sa durée totale, éventuelle reconduction incluse. Pour chacun des lots, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire pour une durée de deux (2) ans. Il est reconductible une fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 : Prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Titre: Prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Description du marché:
Prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Informations complémentaires:
Pour le lot n°2, un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum de montant et avec un montant maximum de 700 000 euros HT pour sa durée totale, éventuelle reconduction incluse. Pour chacun des lots, l'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire pour une durée de deux (2) ans. Il est reconductible une fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'allotissement est :
Lot 1 : Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Lot 2 : Prestations d'évènementiel (logistique organisationnelle séminaires, conférences ou ateliers de travail)
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1 : Prestations de conseil et de stratégie en communication et conception graphique et éditoriale
Date de conclusion du contrat: 2024-01-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
OFFRE BELAZAR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Belazar
Nom et adresse du contractant
Nom: Belazar
Numéro d'enregistrement national:
801 245 341 00038
Adresse postale: 126 rue du Landy
Code postal: 93400
Commune postale: Saint Ouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: come.jacobee@agence-belazar.com 📧
Téléphone: +33 1 48 24 25 28 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
OFFRE SUNMADE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sunmade
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunmade
Numéro d'enregistrement national:
510 229 172 00034
Adresse postale: 4 rue Rigord
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: ao@sunmade.fr 📧
Téléphone: +33 4 84 52 55 95 📞
Identifiant de l’offre:
OFFRE KAZOAR
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kazoar
Nom et adresse du contractant
Nom: Kazoar
Numéro d'enregistrement national:
49283886700033
Adresse postale: 13 RUE DAUTANCOURT
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Courrier électronique: sophie.ensenat@kazoar.fr 📧
Téléphone: +33153063222 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE MADAME MONSIEUR COMMUNICATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Madame monsieur communication
Nom et adresse du contractant
Nom: Madame Monsieur communication
Numéro d'enregistrement national:
495 275 810 00044
Adresse postale: 17 rue de la banque
Courrier électronique: cmonge@madamemonsieur.agency 📧
Téléphone: +33 1 85 08 98 56 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France compétences
Numéro d'enregistrement national:
130 024 565 00025
Adresse postale: 6 rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appelsdoffres@francecompetences.fr 📧
Téléphone: +33181690140 📞
URL: https://www.francecompetences.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;
- Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 453933-2023
Source: OJS 2024/S 031-092214 (2024-02-10)
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