prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum
le metronum
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-06 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Informations complémentaires |
| 2023-12-07 | Informations complémentaires |
| 2024-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité et d'audit
Numéro de référence: 23ME003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité et d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services comptables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: le metronum
Adresse postale: 18 rue Saint Rémésy
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://lemetronum.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.alcais@lemetronum.fr 📧
Téléphone: +33 532263843 📞
URL des documents: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681134
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: spl du METRONUM 2 rond-point Mme de Mondonville 31200 Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31508_975415.html 🌏
URL des documents: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cecile ALCAIS
Adresse postale: 2 rdpt. Mme de Mondonville
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 217-681134 (2023-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité et d'audit
Numéro de référence: 23ME003
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité et d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services comptables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: le metronum
Adresse postale: 18 rue Saint Rémésy
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://lemetronum.fr/ 🌏
Courrier électronique: cecile.alcais@lemetronum.fr 📧
Téléphone: +33 532263843 📞
URL des documents: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681134
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale qui pourront intégrer des prestations sociales et juridiques intrinsèquement liées pour le compte de la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Afficher plus
Description des renouvellements:
la durée d'exécution de ce marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2024.
Le présent marché est reconductible tacitement 2 fois. Chaque reconduction est de 12 mois.
En cas de non-reconduction, le Titulaire sera informé par lettre recommandée dans un délai de deux mois avant la fin du marché ou de la première reconduction
Site principal ou lieu d'exécution: spl du METRONUM 2 rond-point Mme de Mondonville 31200 Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la mission est réservée aux experts-comptables inscrits à l'ordre des Experts-Comptables
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
la mission est réservée aux experts-comptables inscrits à l'ordre des Experts-Comptables
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31508_975415.html 🌏
URL des documents: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: cecile ALCAIS
Adresse postale: 2 rdpt. Mme de Mondonville
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 217-681134 (2023-11-06)
Informations complémentaires (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services comptables 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697168
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-681134
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-697168 (2023-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services comptables 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-697168
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-681134
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-697168 (2023-11-13)
Informations complémentaires (2023-12-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750534
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750534
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
cet avis rectificatif remplace également le premier avis rectificatif qui prolongeait initialement le délais jusqu'au 13/12/2023.La nouvelle date de dépôt est donc au 18/12/2023 à 10:00
Source: OJS 2023/S 239-750534 (2023-12-07)
Avis d'attribution de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MISSIONS D'EXPERTISE COMPTABLE : COMPTABILITÉ, FISCALITÉ, SOCIAL. JANVIER 2024 - DECEMBRE 2026
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de comptabilité et d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 007 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Actif conseil toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: actif31@actif-conseil.com 📧
Téléphone: 05 62 47 49 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl du metronum
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rdpt. Madame de Mondonville
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.alcais@lemetronum.fr 📧
Téléphone: 0532263844 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Source: OJS 2024/S 027-079614 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MISSIONS D'EXPERTISE COMPTABLE : COMPTABILITÉ, FISCALITÉ, SOCIAL. JANVIER 2024 - DECEMBRE 2026
Numéro de référence:
23ME003
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale qui pourront intégrer des prestations sociales et juridiques intrinsèquement liées pour le compte de la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026).
Afin d'assurer à bien ces missions, le titulaire doit pouvoir mettre à disposition un logiciel comptable et un logiciel de paye collaboratifs, ainsi qu'une interface commune permettant la transmission des pièces comptables de la SPL du Metronum vers le cabinet d'expertise comptable.
La mission est réservée aux experts-comptables inscrits à l'Ordre des Experts-Comptables.
Afficher plus
Produits/services: Services de comptabilité et d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 007 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
23ME003
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23ME003
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Identifiant de l’offre:
23ME003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Actif conseil toulouse
Numéro d'enregistrement national:
31140664900070
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: actif31@actif-conseil.com 📧
Téléphone: 05 62 47 49 00 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl du metronum
Numéro d'enregistrement national:
90782893300016
Adresse postale: 2 rdpt. Madame de Mondonville
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.alcais@lemetronum.fr 📧
Téléphone: 0532263844 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Source: OJS 2024/S 027-079614 (2024-02-06)
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