le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum
23ME003
Produits/services: Services de comptabilité et d'audit📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services comptables📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des salaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: spl du METRONUM 2 rond-point Mme de Mondonville 31200 Toulouse
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale qui pourront intégrer des prestations sociales et juridiques...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise comptable et fiscale qui pourront intégrer des prestations sociales et juridiques intrinsèquement liées pour le compte de la SPL du Metronum durant trois (3) exercices comptables (2024, 2025, 2026)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée d'exécution de ce marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2024.
Le présent marché est reconductible tacitement 2 fois. Chaque reconduction...”
Description des renouvellements
la durée d'exécution de ce marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2024.
Le présent marché est reconductible tacitement 2 fois. Chaque reconduction est de 12 mois.
En cas de non-reconduction, le Titulaire sera informé par lettre recommandée dans un délai de deux mois avant la fin du marché ou de la première reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la mission est réservée aux experts-comptables inscrits à l'ordre des Experts-Comptables” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“la mission est réservée aux experts-comptables inscrits à l'ordre des Experts-Comptables”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-06
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 217-681134 (2023-11-06)
Informations complémentaires (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'expertise comptable et fiscale pour la SPL du Metronum
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 217-681134
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée : Valeur hors TVA :
Ancienne valeur
Texte: 160 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 135 000 euros
Source: OJS 2023/S 222-697168 (2023-11-13)
Informations complémentaires (2023-12-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-06 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 10:15
Autres informations complémentaires
“cet avis rectificatif remplace également le premier avis rectificatif qui prolongeait initialement le délais jusqu'au 13/12/2023.La nouvelle date de dépôt...”
cet avis rectificatif remplace également le premier avis rectificatif qui prolongeait initialement le délais jusqu'au 13/12/2023.La nouvelle date de dépôt est donc au 18/12/2023 à 10:00
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 239-750534 (2023-12-07)