1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'enseignement d'activités nautiques
23A159
Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“prestations d'enseignement d'activités nautiques (voile, kayak, catamaran, standup paddle etc..) durant le temps scolaire et hors temps scolaire”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services des écoles de voile📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: antibes (06600)
Description du marché:
“prestations d'enseignement d'activités nautiques (voile, kayak, catamaran, standup paddle etc..) durant le temps scolaire et hors temps scolaire (23a159)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les informations relatives aux règles et aux critères objectifs de participation sont détaillées dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les détails sont indiqués au...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les détails sont indiqués au règlement de la consultation. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3°, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique.Il...”
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3°, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.- Montant minimum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.).Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante : marches-securises.frle pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, sur le site marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 201-632467 (2023-10-13)