1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'analyses bactériologiques, potabilité de l'eau et audits
DAF_2023_000070”
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦
Brève description: prestations d'analyses bactériologiques, potabilité de l'eau et audits
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles bactériologiques et audit 03-15-43-63-42
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: allier; Cantal; Haute-Loire; Puy-De-Dôme; Loire
Description du marché: contrôles bactériologiques et audit 03-15-43-63-42
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“variante interdite. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives prévues dans le Dce.Nombre maximum d'attributaires : 2 attributaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles bactériologiques et audit 07-26
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ardèche; Drôme
Description du marché: contrôles bactériologiques et audit 07-26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles bactériologiques et audit 01-69-73-74
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ain; Rhône; Savoie; Haute-Savoie
Description du marché: contrôles bactériologiques et audit 01-69-73-74
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles bactériologiques et audit 38
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: isère
Description du marché: contrôles bactériologiques et audit 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: les critères figurent dans les pièces du DCE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037730855/2023-06-21/🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation sur le fondement de l'article R2123-1 3°” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“l'Acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des offres initiales.La durée initiale de douze (12) mois est reconductible...”
l'Acheteur se réserve la possibilité de négocier comme d'attribuer sur la base des offres initiales.La durée initiale de douze (12) mois est reconductible tacitement trois (3) fois, soit une durée maximale du contrat de quarante-huit (48) mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).2. Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 120-381493 (2023-06-21)