La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy. Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km. Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km. Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Avis de marché (2026-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la ville et le ccas de brunoy
Numéro de référence: MF26015
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy.
Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km.
Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km.
Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans...”
Description du marché
Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km
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Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché relancé périodiquement. La prochaine consultation devrait intervenir en avril 2030 pour être effective vers aout 2030. Ce calendrier est conditionné...”
Description des renouvellements
Marché relancé périodiquement. La prochaine consultation devrait intervenir en avril 2030 pour être effective vers aout 2030. Ce calendrier est conditionné aux reconductions susceptibles d'êtres opérées.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-284009 (2026-04-23)