montant Maximum Annuel : 240 000 euros HtMontant Maximum Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 480 000 euros HtEstimation Annuelle : 180 000 euros HtEstimation Annuelle Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 360 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transport collectif entre les sites du Chu de Clermont-Ferrand et les sites du Ch de Montluçon - néris-Les-Bains”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“montant Maximum Annuel : 240 000 euros HtMontant Maximum Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 480 000 euros HtEstimation Annuelle : 180 000 euros...”
Brève description
montant Maximum Annuel : 240 000 euros HtMontant Maximum Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 480 000 euros HtEstimation Annuelle : 180 000 euros HtEstimation Annuelle Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 360 000 euros (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 18 Avenue Du 08 Mai 1945 03113 - montlucon
Description du marché:
“montant Maximum Annuel : 240 000 euros HtMontant Maximum Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 480 000 euros HtEstimation Annuelle : 180 000 euros...”
Description du marché
montant Maximum Annuel : 240 000 euros HtMontant Maximum Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 480 000 euros HtEstimation Annuelle : 180 000 euros HtEstimation Annuelle Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 360 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 fois pour une période de 12 mois soit 24 mois reconduction comprise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
Liste et brève description des conditions
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le candidat doit justifier d'une autorisation spécifique pour transporter des personnes”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -Acheteur en charge de la passation de l'accord-cadre : CHU Clermont FerrandPersonne morale chargée de l'exécution et du paiement de l'accord-cadre : Centre hospitalier de Montluçon - néris les Bains
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 084-251430 (2023-04-24)
Informations complémentaires (2023-05-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-251430
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“estimation Annuelle Pour Toute La Duree Reconduction Comprises : 360 000 euros (H.T.)” Nouvelle valeur
Texte: estimation Pour Toute La Duree Reconduction Comprise : 360 000 euros (H.T.)
Source: OJS 2023/S 097-304745 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 18 Avenue Du 08 Mai 1945 03113 Montlucon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-251430
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20231008
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl Azimut
Adresse postale: 14 Rue De Montaudoux
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Source: OJS 2023/S 140-447088 (2023-07-19)