prestation d'interprétariat pour les professionnels médicaux et paramédicaux libéraux (toutes spécialités) du territoire Grand Est
Agence régionale de santé Grand Est
prestation d'interprétariat pour les professionnels médicaux et paramédicaux libéraux (toutes spécialités) du territoire Grand Est
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-24 | Avis de marché |
| 2024-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'interprétation
Numéro de référence: 2023-23_INTERPRETARIAT
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'interprétation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: agence regionale de sante grand est
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grand-est.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 383393030 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723539
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 36 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723539 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'interprétation
Numéro de référence: 2023-23_INTERPRETARIAT
Brève description:
prestation d'interprétariat pour les professionnels médicaux et paramédicaux libéraux (toutes spécialités) du territoire Grand Est
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'interprétation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: agence regionale de sante grand est
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grand-est.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 383393030 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723539
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande, avec un Montant maximum pour les 36 mois d'exécution : 180 000 euro(s) (T.T.C.)Montant minimum : sans
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
la durée d'exécution de l'accord cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification du marché. Cette durée est renouvelable tacitement deux (2) fois douze (12) mois, dans la limite de trente-six (36) mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande, avec un Montant maximum pour les 36 mois d'exécution : 180 000 euro(s) (T.T.C.)Montant minimum : sans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429596&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 36 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 230-723539 (2023-11-24)
Avis d'attribution de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre 2023-23
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 180 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: 2023-23
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Conformément au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISM interprétariat
Nom et adresse du contractant
Nom: ISM interprétariat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 avenue de Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ism-mail.fr 📧
Téléphone: 0153265250 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars ge
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 03 83 39 30 30 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 723539-2023
Source: OJS 2024/S 039-112857 (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre 2023-23
Numéro de référence:
2023-23_INTERPRETARIAT
Brève description:
Prestation d'interprétariat pour les professionnels médicaux et paramédicaux libéraux (toutes spécialités) du territoire Grand Est
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 180 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023-23
Titre: 2023-23
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Conformément au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-23
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ISM interprétariat
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISM interprétariat
Nom et adresse du contractant
Nom: ISM interprétariat
Numéro d'enregistrement national:
322 434 077 00036
Adresse postale: 90 avenue de Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ism-mail.fr 📧
Téléphone: 0153265250 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars ge
Numéro d'enregistrement national:
130 007 834 00075
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 03 83 39 30 30 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 723539-2023
Source: OJS 2024/S 039-112857 (2024-02-22)
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