plantation D'Arbres Et Autres Travaux D'Espaces VertsLe présent marché a pour objet la plantation d'arbres et autres travaux espaces verts sur le territoire de la ville de Sartrouville
il ne s'agit pas d'un marché à lots.Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandeles minima et maxima annuels de commande sont fixés à :-Sans montant minimum-montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) Ht/AnLa nature des travaux est la suivante :-Les travaux préparatoires-les plantations d'arbres et cépées arbustives-les travaux espaces verts :.La désimperméabilisation des surfaces imperméables et la création d'ilots de fraicheur (cours oasis, arbres de pluie, jardins?).l'aménagement des sites en éco-pâturage.la végétalisation des murs :.La plantation de bulbes mécanisée.relevés topographiques et plans :
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: Plantation d'arbres
Brève description:
il ne s'agit pas d'un marché à lots.Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandeles minima et maxima annuels de commande sont fixés à :-Sans montant minimum-montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) Ht/AnLa nature des travaux est la suivante :-Les travaux préparatoires-les plantations d'arbres et cépées arbustives-les travaux espaces verts :.La désimperméabilisation des surfaces imperméables et la création d'ilots de fraicheur (cours oasis, arbres de pluie, jardins?).l'aménagement des sites en éco-pâturage.la végétalisation des murs :.La plantation de bulbes mécanisée.relevés topographiques et plans :
il ne s'agit pas d'un marché à lots.Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandeles minima et maxima annuels de commande sont fixés à :-Sans montant minimum-montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) Ht/AnLa nature des travaux est la suivante :-Les travaux préparatoires-les plantations d'arbres et cépées arbustives-les travaux espaces verts :.La désimperméabilisation des surfaces imperméables et la création d'ilots de fraicheur (cours oasis, arbres de pluie, jardins?).l'aménagement des sites en éco-pâturage.la végétalisation des murs :.La plantation de bulbes mécanisée.relevés topographiques et plans :
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Arbres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-550325
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Une visite sur sites est ObligatoireLes candidats devront prendre rendez-vous avec le service Espaces verts par e-mail à l'adresse suivante :ev@ville-sartrouville.fril leur sera remis à cette occasion un certificat de visite que les candidats devront ensuite remettre dans leur offre sous peine de voir celle-ci rejetée.Les visites auront lieu aux dates et heures suivantes :- les mercredis 20 et 27 septembre 2023 et 4 octobre 2023 de 15h00 à 16h30.Les délais d'exécutions sont renseignés à l'article Ii.6 du règlement de consultation.Il pourra être possible de demander aux candidats de préciser, régulariser ou compléter la teneur de leur offre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Une visite sur sites est ObligatoireLes candidats devront prendre rendez-vous avec le service Espaces verts par e-mail à l'adresse suivante :ev@ville-sartrouville.fril leur sera remis à cette occasion un certificat de visite que les candidats devront ensuite remettre dans leur offre sous peine de voir celle-ci rejetée.Les visites auront lieu aux dates et heures suivantes :- les mercredis 20 et 27 septembre 2023 et 4 octobre 2023 de 15h00 à 16h30.Les délais d'exécutions sont renseignés à l'article Ii.6 du règlement de consultation.Il pourra être possible de demander aux candidats de préciser, régulariser ou compléter la teneur de leur offre
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Exécution des prestations s'effectuera sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 - sartrouville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Candidature d'un groupement d'entreprises : L'Ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2 du Rc sauf la lettre de candidature (Dc1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement.- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le marché sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
- Candidature d'un groupement d'entreprises : L'Ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2 du Rc sauf la lettre de candidature (Dc1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement.- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le marché sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.- Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
-Modalités de financement :Budget propre de la Ville-Avances et acomptes :Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du Code de la commande publique.En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant.-détermination des prix et délais de paiement :Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au Ccap.Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours.-cautionnement et garanties exigéesil n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution
-Modalités de financement :Budget propre de la Ville-Avances et acomptes :Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du Code de la commande publique.En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant.-détermination des prix et délais de paiement :Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au Ccap.Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours.-cautionnement et garanties exigéesil n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service de la Commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée selon les sous-critères indiqués dans l'annexe du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Au vu du montant du détail quantitatif estimatif 1 (Dqe - non contractuel)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Au vu du montant du détail quantitatif estimatif "Cas concret" (Dqe - non contractuel)
Critère de coût (pondération): 15
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sartrouville : Service de la Commande publique
Adresse postale: 2 rue Buffon, Adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde...), Vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet Correspondre avec l'acheteur
Pays: Yvelines
🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service de la Commande publique : Responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr🌏
Source: OJS 2023/S 175-550325 (2023-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767862
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-550325
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de la Mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville - tél. 0130863997.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Les montants minimum et maximum annuels sont fixés comme suit :- sans montant minimum annuel- montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) Ht/An
le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service de la Commande publique de la Mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville - tél. 0130863997.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Les montants minimum et maximum annuels sont fixés comme suit :- sans montant minimum annuel- montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) Ht/An
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Exécution des prestations s'effectuera sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville 78500 Sartrouville
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: design Parcs L. Desmidt Et Compagnie
Adresse postale: 2 Rue De La Foret
Commune postale: Piscop
Code postal: 95350
Pays: France 🇫🇷 Val-d’Oise
🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 244-767862 (2023-12-14)