Marché de prestations d'études d'explosions et de leurs effets sur les structures et équipement pour le compte de la DT. Les prestations attendues concerne les études de simulations d'explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement : études du risque d'explosion de gaz, quantification des explosions de gaz pouvant nécessiter au préalable des analyses de ventilation, de dispersion de gaz; des quantifications des effets d'explosion sur les installations : comportement de structures, des équipements . Participation à l'établissement de guides, méthodes en réponse aux problématiques rencontrées à travers notamment de la mise en œuvre de méthodes reconnues type HAZOP, AMDEC. Les phénomènes peuvent être localisés à l'intérieur ou extérieur des bâtiments.. Les gaz sont des gaz purs (H2 souvent) ou des mélanges (mélanges H2-N2 souvent)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Avis de marché (2023-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA - Direction des Achats Groupe - DOAI SUD
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Adresse postale: 5 place Antoinette Fouque
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDS SA - Direction des Achats Groupe - DOAI Sud Lyon - Mme Christelle MARJOLLET
Téléphone: +33 645754007📞
Courrier électronique: christelle.marjollet@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha2.edf.com🌏
URL de participation: https://pha2.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PIAT23-007 Prestations d'études d'explosions et leurs effets sur les structures et équipements
PIAT23-007”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Marché de prestations d'études d'explosions et de leurs effets sur les structures et équipement pour le compte de la DT. Les prestations attendues concerne...”
Brève description
Marché de prestations d'études d'explosions et de leurs effets sur les structures et équipement pour le compte de la DT. Les prestations attendues concerne les études de simulations d'explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement : études du risque d'explosion de gaz, quantification des explosions de gaz pouvant nécessiter au préalable des analyses de ventilation, de dispersion de gaz; des quantifications des effets d'explosion sur les installations : comportement de structures, des équipements . Participation à l'établissement de guides, méthodes en réponse aux problématiques rencontrées à travers notamment de la mise en œuvre de méthodes reconnues type HAZOP, AMDEC. Les phénomènes peuvent être localisés à l'intérieur ou extérieur des bâtiments.. Les gaz sont des gaz purs (H2 souvent) ou des mélanges (mélanges H2-N2 souvent)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans les locaux du Titulaire
Éventuellement, des déplacements sur les Sites de production Nucléaire et sur site d'ingénierie EDF basés en France”
Description du marché:
“Marché de prestations d'études d’explosions et de leurs effets sur les structures et équipements pour le compte de la DT.
Les activités sont constituées de...”
Description du marché
Marché de prestations d'études d’explosions et de leurs effets sur les structures et équipements pour le compte de la DT.
Les activités sont constituées de livrables définis dans les pièces techniques spécifiques concernées pour lesquels le Titulaire a une obligation de résultat, et adaptés à chaque affaire/projet.
Les prestations attendues sur le nouveau marché concerne les études de simulations d'explosion interne et de tenue génie civil associées comprenant principalement :
-les études de simulations d'explosion, ventilation, dispersion;
-études d'impacts sur les installations et vérification de la tenue du génie civil et des équipements ;
-études diverses : développement méthodologique, analyses de risque, calculs de sensibilité pour l’étude de nouveaux phénomènes
Le cahier des charges à l’état préliminaire est mis à disposition des candidats (des compléments seront pour l'essentiel apportés aux parties mentionnées) -voir conditions d’accès à la section VI.3.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“EDF retiendra parmi les candidats déclarés aptes, les 5 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures sur les critères d'aptitudes...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
EDF retiendra parmi les candidats déclarés aptes, les 5 meilleurs candidats identifiés après classement des candidatures sur les critères d'aptitudes suivants :
- C3 (pondéré à 30 %) selon la qualité de la démonstration apportée,
- C4 (pondéré à 30%) selon la qualité de la démonstration apportée,
- C5 (pondéré à 15 %) selon la qualité de la démonstration apportée
- C7 (pondéré à 25 %) selon la démonstration apportée sur la matrice des compétences en qualité/quantité
mentionnés en rubrique III.1.3) de l’avis de marché.
Dans le cas où plusieurs candidatures arriveraient ex aequo à la cinquième place, la liste courte des candidats invités à participer à la consultation sera allongée en conséquence
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de prolongation de durée: 5 ans fermes + 2 fois 1 an optionnel; La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend l'option de durée.” Description
Informations complémentaires: La sous-traitance est limitée au rang 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat.
Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit fournir les états financiers (bilan et compte de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre les justificatifs équivalents.
Si, du fait d’une baisse du chiffre d’affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2022 et/ou 2021 et/ou 2020 , le candidat ne peut pas justifier de ce seuil de capacité minimal, il doit alors indiquer quelle est la baisse estimée de son CA annuel et fournir les éléments permettant de considérer l'examen de sa candidature (justificatifs, attestations...). Le cas échéant, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“C1: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer d'un système d'assurance qualité conforme à la norme européenne NF ISO...”
Liste et brève description des critères de sélection
C1: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer d'un système d'assurance qualité conforme à la norme européenne NF ISO 9001 ou équivalent, pour cela il doit fournir le certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent.
C2: Le candidat (ou chacun des membres en cas de candidature en GME) doit disposer pour toutes les prestations du marché et pendant toute la durée d'un personnel apte à maîtriser à l'expression orale/écrite la langue française niveau C2 du CECRL et anglaise niveau B2 du CECRL. Le Candidat doit confirmer la qualité francophone de son équipe et/ou fournir les attestations de niveau, ou s’engager à les obtenir.
C3: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d'étude du risque d'Explosion de gaz intégrant des calculs CFD de ventilation/dispersion/explosion sur des installations industrielles complexes (CAO modèle 3D incluse).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisée sur les 3 dernières années. Le candidat transmet une liste des prestations sur les 3 dernières années avec a minima 1 prestation de mise en oeuvre illustrative de ses compétences dans le domaine précisant :les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d'une attestation du destinataire ou à défaut d'une déclaration sur l'honneur du candidat.
C4: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d'analyse de résistance mécanique d'installation complexe (structures complexes constituées de plusieurs locaux en béton armé) et d'équipement (tuyauterie, vannes réservoirs etc.) intégrant des calculs éléments finis (dynamique linéaire et non linéaire),l' utilisation de code de calculs type LS-DYNA, ABAQUS ou équivalent. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de ses compétences dans le domaine réalisées sur les 3 dernières années, Le candidat soumet 1 liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d'une attestation du destinataire ou à défaut d'une déclaration sur l'honneur du candidat.
C5: Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise d'analyse de risque classique dans le domaine de l'explosion de type HAZOP, QRA ou équivalent (liste non exhaustive).Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative réalisée sur les 3 dernières années. Il transmettra une liste des prestations sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l'outil, précisant : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d'une attestation du destinataire ou à défaut d'une déclaration sur l'honneur du candidat.
C6:Le candidat (ou le groupement dans son ensemble en cas de candidature sous forme de GME) doit démontrer sa maitrise de l'outil de calcul scientifique FLACS dans le domaine d'explosion de gaz. Le Candidat fournira a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l'outil réalisée sur les 3 dernières années.Le Candidat soumettra une liste des prestations réalisées sur les 3 dernières années, avec a minima 1 étude illustrative de sa maitrise de l'outil : les dates (début et fin), la nature de la prestation, le niveau complexité, le destinataire public ou privé. Pour chaque prestation, cette liste doit être accompagnée d'une attestation du destinataire ou à défaut d'une déclaration sur l'honneur du candidat.
La suite des critères est définie en VI.3."Informations complémentaires"
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour réaliser les prestations décrites §II.2.4, l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché sur système de...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour réaliser les prestations décrites §II.2.4, l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché sur système de qualification UTO " Prestations intellectuelles et Assistance Technique" domaine d'activité "sûreté" compétence technique "Etudes démonstration de sûreté",démontrer son respect des exigences de la SGAQ 2021 réf. D309518038669 ind.C annexe1
Le candidat ou chaque membre du GME qui réalisera les prestations du marché fournit le certificat de qualification. A défaut, le candidat non qualifié devra s'engager moyennant une attestation sur l'honneur à se faire qualifier par UTO dans un délai de 1 an à compter de la signature du marché par le Titulaire dans le cas où l'Entreprise candidate serait attributaire. En cas de non qualification l' entreprise se réserve la possibilité de résilier le contrat de plein droit, sans préjudice pour l’Entreprise.
En cas de GME, chaque membre du GME doit être qualifié dans le domaine/compétence ci-dessus
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Suite des critères III.1.3:
C7: Le candidat doit être en capacité de disposer au moment de la candidature d'un nombre suffisant de compétences pour répondre...”
Suite des critères III.1.3:
C7: Le candidat doit être en capacité de disposer au moment de la candidature d'un nombre suffisant de compétences pour répondre aux besoins dans le domaine des études du risque d'explosion de gaz intégrant des calculs élément finis. A minima 3 compétences dont a minima:
- 1 compétence d'un niveau confirmé (expérience > 5 ans dans le domaine)
- 1 compétence d'un niveau expert (expérience > 10 ans dans le domaine)
Parmi ces compétences :
- 2 compétences a minima pour les études
- 1 compétences a minima en construction de modèle 3D (CAO)
Le candidat transmettra une matrice de compétences en déclarant les compétences (ainsi que leurs expériences) à disposition au moment de la candidature.
La définition des acronymes des différents critères sont disponibles dans le cahier des charges joint à l'avis de marché.
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Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS AVIS004069 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com »
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: I
Commune postale: I
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2023/S 135-429789 (2023-07-12)