Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Nantes Métropole
Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Date limiteDeadline 2026-09-18
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Services d'assistance en génie civil
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance en génie civil 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483121 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Numéro de référence:
2026NM000317
Brève description:
Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations (Accord Cadre à bons de commande mono-attributaire)
Informations complémentaires:
Objet du marché: Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales : usine d’eau potable, stations de pompage, réservoirs, stations d’épuration, postes de refoulements, bassins de stockage. L'accord-cadre comprend 4 lots mono-attributaire: Allotissement : 4 lots : les lots 1 à 3 sont des accords-cadres à bons de commande d’assistance à maîtrise d’ouvrage mono-attributaire, le lot 4 est un accord-cadre à Marchés Subséquents mono-attributaire Un même candidat pourra remettre des offres sur plusieurs lots sauf pour les lots 1 et 2. Un même candidat ne peut pas remettre d’offres à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2. Il n’y a en revanche pas de restriction pour les autres lots. Durée de l’Accord-cadre : 3 ans renouvelable une fois Justification du recours à la procédure avec négociation – Article 2124-3 1° et 5° du Code de la commande publique : entité adjudicatrice Critères de candidature: cf ANNEXE AAPC
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 3 ans et reconductible une fois pour une période de 3 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages (Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales)
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales) (Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Description du marché:
Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales (Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance en génie civil 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24440040400129
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet du marché: Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales : usine d’eau potable, stations de pompage, réservoirs, stations d’épuration, postes de refoulements, bassins de stockage. Procédure: il s'agit de la phase candidature, d'une procédure avec négociation L'accord-cadre comprend 4 lots mono-attributaire: Allotissement : 4 lots : les lots 1 à 3 sont des accords-cadres à bons de commande d’assistance à maîtrise d’ouvrage mono-attributaire, le lot 4 est un accord-cadre à Marchés Subséquents mono-attributaire Un même candidat pourra remettre des offres sur plusieurs lots sauf pour les lots 1 et 2. Un même candidat ne peut pas remettre d’offres à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2. Il n’y a en revanche pas de restriction pour les autres lots. Durée de l’Accord-cadre : 3 ans renouvelable une fois Justification du recours à la procédure avec négociation – Article 2124-3 1° et 5° du Code de la commande publique : entité adjudicatrice Critères de candidature: cf ANNEXE AAPC
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483121 (2026-07-10)
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