Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Nantes Métropole
Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Services d'assistance en génie civil
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance en génie civil 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483121 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Phase candidature Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Numéro de référence:
2026NM000317
Brève description:
Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : conception et prescription de prestations (Accord Cadre à bons de commande mono-attributaire)
Informations complémentaires:
Objet du marché: Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales : usine d’eau potable, stations de pompage, réservoirs, stations d’épuration, postes de refoulements, bassins de stockage. L'accord-cadre comprend 4 lots mono-attributaire: Allotissement : 4 lots : les lots 1 à 3 sont des accords-cadres à bons de commande d’assistance à maîtrise d’ouvrage mono-attributaire, le lot 4 est un accord-cadre à Marchés Subséquents mono-attributaire Un même candidat pourra remettre des offres sur plusieurs lots sauf pour les lots 1 et 2. Un même candidat ne peut pas remettre d’offres à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2. Il n’y a en revanche pas de restriction pour les autres lots. Durée de l’Accord-cadre : 3 ans renouvelable une fois Justification du recours à la procédure avec négociation – Article 2124-3 1° et 5° du Code de la commande publique : entité adjudicatrice Critères de candidature: cf ANNEXE AAPC
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 3 ans et reconductible une fois pour une période de 3 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du génie civil sur le patrimoine Ouvrages en alimentation (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) : réalisation de diagnostics sur ouvrages (Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales)
Description du marché:
Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine des équipements et canalisations sur le patrimoine ouvrages (eau potable / eaux usées / eaux pluviales) (Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales
Description du marché:
Maîtrise d’œuvre dans le domaine de l'électricité, automatisme, informatique industrielle sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales (Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance en génie civil 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24440040400129
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532482?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet du marché: Assistance à maîtrise d’ouvrage et Maîtrise d’œuvre dans le cadre d'opérations de travaux sur le patrimoine ouvrages en eau potable, eaux usées et eaux pluviales : usine d’eau potable, stations de pompage, réservoirs, stations d’épuration, postes de refoulements, bassins de stockage. Procédure: il s'agit de la phase candidature, d'une procédure avec négociation L'accord-cadre comprend 4 lots mono-attributaire: Allotissement : 4 lots : les lots 1 à 3 sont des accords-cadres à bons de commande d’assistance à maîtrise d’ouvrage mono-attributaire, le lot 4 est un accord-cadre à Marchés Subséquents mono-attributaire Un même candidat pourra remettre des offres sur plusieurs lots sauf pour les lots 1 et 2. Un même candidat ne peut pas remettre d’offres à la fois sur le lot 1 et sur le lot 2. Il n’y a en revanche pas de restriction pour les autres lots. Durée de l’Accord-cadre : 3 ans renouvelable une fois Justification du recours à la procédure avec négociation – Article 2124-3 1° et 5° du Code de la commande publique : entité adjudicatrice Critères de candidature: cf ANNEXE AAPC
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483121 (2026-07-10)
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