la présente consultation donnera lieu à des accords-cadres sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous :Lot no1 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no2 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no3 : 1 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no4 : 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no5 : 1 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no6 : 1 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no7 : 120 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no8 : 3 200 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no9 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no10 : 2 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre.Conclus pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. Ils ne seront donc pas reconductibles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“petits et moyens travaux dans les bâtiments communaux de la ville du Havre 2023-2027
23ft-Mutcv-1374-T”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“la présente consultation donnera lieu à des accords-cadres sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous :Lot no1 : 2 400 000.00 euro(s) Ht...”
Brève description
la présente consultation donnera lieu à des accords-cadres sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous :Lot no1 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no2 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no3 : 1 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no4 : 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no5 : 1 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no6 : 1 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no7 : 120 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no8 : 3 200 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no9 : 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre ;Lot no10 : 2 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre.Conclus pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. Ils ne seront donc pas reconductibles
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie/Gros oeuvre/terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté urbaine le havre seine métropole 76085 - le Havre Cedex
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure/ métallerie / miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure/plafond suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie / Chauffage / ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage / déplombage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000.00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1-maçonnerie/gros oeuvre/terrassement 2112+2132+6311 ou équivalents ou références équivalentes Et attestations de compétences sous section 4 des personnels...”
Liste et brève description des critères de sélection
1-maçonnerie/gros oeuvre/terrassement 2112+2132+6311 ou équivalents ou références équivalentes Et attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)2-peinture 6112+6121 ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)3-menuiserie extérieure /Métallerie/Miroiterie 3521+3541+3551 ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)4-revêtements de sols6222 ou équivalent ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)5-menuiserie intérieure/plafonds suspendus 6211+6222 ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)6-plomberie/chauffage /Ventilation 5112+5212+5311 ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)7-clôture4441 ou équivalent ou références équivalentes8-electricité Mgti+Irve ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)9-couverture/étanchéité 3101+3132+3171+3181+3211+3221 ou équivalents ou références équivalenteset attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)10-désamiantage /Déplombage 1552 ou équivalentet attestations de compétences sous section 4 des personnels intervenants (R4412-94 à 148 du code du travail)liste entière Cf à l'article 5 du Rc - présentation des propositions
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ -- le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'Il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.- Considérant les prestations à réaliser, les lots no1 à 6 et 8 à 10 sont multi-attributaires (3 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Le lot no7, quant à lui, est mono-attributaire.Les prix applicables seront ceux indiqués dans le bordereau de prix unitaires de chaque accord cadre multipliés par les quantités réellement exécutées.Les modalités de dévolution des commandes pour les lots no1 à 6 et 8 à 10 sont les suivantes :Entreprise classée en 1ère position à l'issue de l'analyse des offres - 40% des commandes annuellesentreprise classée en 2ème position à l'issue de l'analyse des offres - 30% des commandes annuellesentreprise classée en 3ème position à l'issue de l'analyse des offres - 30% des commandes annuellesdans l'hypothèse où seulement deux attributaires seraient retenus pour les lots no1 à 6 et 8 à 10, les modalités de dévolution des commandes seront les suivantes :Entreprise classée en 1ère position à l'issue de l'analyse des offres - 65% des commandes annuellesentreprise classée en 2ème position à l'issue de l'analyse des offres - 35% des commandes annuelles- aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.L'acheteurinterdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.En cas d'attribution d'un accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.- Protection de l'environnement Cf à l'article 3-7-1-- critères de jugement des offres Cf à l'article 6 pour la totalité des lots.- Annexe : Clause de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2023/S 156-498044 (2023-08-11)