Objet Champ d'application du marché
Titre:
“patrimoine départemental, travaux d'entretien et de grosses réparations 2024-2027
F2023_0075”
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de grosses réparations sur les bâtiments du Conseil Départemental” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“les années précédentes, environ 60 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 400k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconduction possible, 1an, mêmes montants
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie, Menuiserie aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 60 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 500k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie, Menuiserie métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les années précédentes, environ 30 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 300k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clôture et aménagement paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 40 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 300k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et rénovation de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 20 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 20k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture, Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 15 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 50k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture, Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“les années précédentes, environ 15 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 100k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture, Patrimoine ancien
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les années précédentes, environ 15 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 120k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage, Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 5 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 70k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage, Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“les années précédentes, environ 5 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 130k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage, réseaux, inspection
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 70 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 90k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sol, Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 35 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 260k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sol, Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“les années précédentes, environ 130 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 230k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“les années précédentes, environ 100 commandes par an pour un montant moyen annuel d'environ 150k euro(s) , avec des fluctuations selon les années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: justificatif de capacité professionnelle, technique et financière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr -Capacités professionnelles, techniques et financièresliste des services effectués
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;- référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus- référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;- recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).Tele- recours : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 181-565323 (2023-09-15)