consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants lots Pdm15" s'entendent annuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“padm 15 : Relance Ao2024 Pharmauvergne Fournitures Dispositifs Medicaux Segment 3
23-Ghta-0124 Pdm15”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants lots Pdm15" s'entendent annuellement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 014 013 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.191 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Urologie, Nephrologie Lot(S )1 à 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“18.191 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Urologie, Nephrologie Lot(S )1 à 3somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 125866,8 Somme annuelle maxi...”
Description du marché
18.191 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Urologie, Nephrologie Lot(S )1 à 3somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 125866,8 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1258668
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 251 734 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles...”
Description des options
aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.211 Dispositifs Medicaux d'exploration Generale De Radiologie Lot(S )4 à 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“18.211 Dispositifs Medicaux d'exploration Generale De Radiologie Lot(S )4 à 6somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 20625,5 Somme annuelle maxi (+400%)...”
Description du marché
18.211 Dispositifs Medicaux d'exploration Generale De Radiologie Lot(S )4 à 6somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 20625,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 206255
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 251 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.215 Dispositifs Medicaux d'exploration Cardiovasculaire Lot(S )7 à 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“18.215 Dispositifs Medicaux d'exploration Cardiovasculaire Lot(S )7 à 8somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 86490 Somme annuelle maxi (+400%) en...”
Description du marché
18.215 Dispositifs Medicaux d'exploration Cardiovasculaire Lot(S )7 à 8somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 86490 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 864900
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 980 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.217 Dispositifs Medicaux d'exploration Du Système Nerveux Lot(S )9 à 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“18.217 Dispositifs Medicaux d'exploration Du Système Nerveux Lot(S )9 à 10somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 91750 Somme annuelle maxi (+400%) en...”
Description du marché
18.217 Dispositifs Medicaux d'exploration Du Système Nerveux Lot(S )9 à 10somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 91750 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 917500
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.28 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Orthopedie Et D'Osteosynthese Lot(S )11” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“18.28 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Orthopedie Et D'Osteosynthese Lot(S )11Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 263486,6 Somme annuelle maxi...”
Description du marché
18.28 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Orthopedie Et D'Osteosynthese Lot(S )11Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 263486,6 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 2634866
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 526 973 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.342 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Biopsie Et Drainage Lot(S )12
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“18.342 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Biopsie Et Drainage Lot(S )12Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 3462,45 Somme annuelle maxi (+400%) en...”
Description du marché
18.342 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Biopsie Et Drainage Lot(S )12Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 3462,45 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 34624,5
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 925 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.203 Dispositifs Medicaux Consommables Dentaires, Pour Odontologie Et Stomatologie Lot(S )13 à 33” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“18.203 Dispositifs Medicaux Consommables Dentaires, Pour Odontologie Et Stomatologie Lot(S )13 à 33somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 123712,3325...”
Description du marché
18.203 Dispositifs Medicaux Consommables Dentaires, Pour Odontologie Et Stomatologie Lot(S )13 à 33somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 123712,3325 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1237123,325
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 247 425 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.315 Dispositifs Medicaux Autres d'abord Chirurgical Lot(S )34
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“18.315 Dispositifs Medicaux Autres d'abord Chirurgical Lot(S )34Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 4061,2 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 40612”
Description du marché
18.315 Dispositifs Medicaux Autres d'abord Chirurgical Lot(S )34Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 4061,2 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 40612
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 122 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.201 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Ophtalmologie Lot(S )35
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“18.201 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Ophtalmologie Lot(S )35Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 8125 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s)...”
Description du marché
18.201 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Ophtalmologie Lot(S )35Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 8125 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 81250
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 250 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.30 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Fermeture Des Plaies Lot(S )36 à 38” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“18.30 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Fermeture Des Plaies Lot(S )36 à 38somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 33046,3706 Somme annuelle maxi...”
Description du marché
18.30 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Fermeture Des Plaies Lot(S )36 à 38somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 33046,3706 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 330463,706
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 093 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.32 Drapage Et Habillage Lot(S )39 à 44
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“18.32 Drapage Et Habillage Lot(S )39 à 44somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 215484,0296 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 2154840,296” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 968 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.22 Dispositifs Medicaux Pour Cardiologie Lot(S )45 à 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“18.22 Dispositifs Medicaux Pour Cardiologie Lot(S )45 à 48somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 91224,06 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 912240,6”
Description du marché
18.22 Dispositifs Medicaux Pour Cardiologie Lot(S )45 à 48somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 91224,06 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 912240,6
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 448 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.214 Dispositifs Medicaux d'exploration Digestive Lot(S )49 à 55
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“18.214 Dispositifs Medicaux d'exploration Digestive Lot(S )49 à 55somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 85898,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s)...”
Description du marché
18.214 Dispositifs Medicaux d'exploration Digestive Lot(S )49 à 55somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 85898,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 858985
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 797 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.21 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Digestif Lot(S )56
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“18.21 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Digestif Lot(S )56Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 680 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 6800”
Description du marché
18.21 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Digestif Lot(S )56Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 680 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 6800
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 360 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.241 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Pulmonaire Lot(S )57
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“18.241 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Pulmonaire Lot(S )57Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 3058 Somme annuelle maxi (+400%) en...”
Description du marché
18.241 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Abord Pulmonaire Lot(S )57Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 3058 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 30580
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 116 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.242 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Anesthesie Reanimation Lot(S )58 à 60 et 62 à 71” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“18.242 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Anesthesie Reanimation Lot(S )58 à 60 et 62 à 71somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 19508,5 Somme...”
Description du marché
18.242 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Anesthesie Reanimation Lot(S )58 à 60 et 62 à 71somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 19508,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 195085
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 017 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.27 Dispositifs Medicaux Consommables D'Epuration Des Milieux Biologiques Lot(S )71 à 75” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“18.27 Dispositifs Medicaux Consommables D'Epuration Des Milieux Biologiques Lot(S )71 à 75somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 186412,875 Somme...”
Description du marché
18.27 Dispositifs Medicaux Consommables D'Epuration Des Milieux Biologiques Lot(S )71 à 75somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 186412,875 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1864128,75
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372 826 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.313 Objets De Soins Lot(S )76 et 77
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“18.313 Objets De Soins Lot(S )76 et 77somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 103947,025 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1039470,25” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 894 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.311 Objets De Pansements, De Contention Et Traitement Des Plaies Lot(S )78
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“18.311 Objets De Pansements, De Contention Et Traitement Des Plaies Lot(S )78Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1330,2 Somme annuelle maxi (+400%)...”
Description du marché
18.311 Objets De Pansements, De Contention Et Traitement Des Plaies Lot(S )78Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1330,2 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 13302
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 660 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.192 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Gynecologie Lot(S )79 et 80
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“18.192 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Gynecologie Lot(S )79 et 80somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 38837,5 Somme annuelle maxi (+400%) en...”
Description du marché
18.192 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Gynecologie Lot(S )79 et 80somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 38837,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 388375
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 675 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“-Les conditions de maintenance sont définies à l'article 13 du Ccap.-L'Article 18 du Ccap, "Clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise...”
Conditions d'exécution du contrat
-Les conditions de maintenance sont définies à l'article 13 du Ccap.-L'Article 18 du Ccap, "Clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Disposition en cas de gréve,modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr /PeLe contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestation remboursables au titre Iii et V avec tarif de responsabilité national.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 30 jours dans les conditions prévues en annexe 2 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2027 et premier trimestre 2028
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ --Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent CCAP (annexe 2). L'Engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur -50 % de la quantité totale indiquée et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué dans l'annexe 2bis du CCAP Estimation montants par lot . Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Lepouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art.10 du Rc)-Le fichier au format .CMP correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.-chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 245-772138 (2023-12-15)