Travaux avant vente dans les logements, parties communes et extérieurs, y compris désamiantage, ainsi que de travaux de renfort de planchers présentant des défauts structurels (désamiantage des chutes Eu/Ev, renforcement des planchers hauts, allègement des planchers bas, réfection des logements, réfections de maçonnerie extérieures, étanchéité, remplacement de menuiseries, plâtrerie, peinture, sols souples, électricité, plomberie)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Oullins - Réhabilitation de 9 logements - Résidence Lortet
2023op-T0023
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Travaux avant vente dans les logements, parties communes et extérieurs, y compris désamiantage, ainsi que de travaux de renfort de planchers présentant des...”
Brève description
Travaux avant vente dans les logements, parties communes et extérieurs, y compris désamiantage, ainsi que de travaux de renfort de planchers présentant des défauts structurels (désamiantage des chutes Eu/Ev, renforcement des planchers hauts, allègement des planchers bas, réfection des logements, réfections de maçonnerie extérieures, étanchéité, remplacement de menuiseries, plâtrerie, peinture, sols souples, électricité, plomberie)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 427 671 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 - Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11a - B rue Lortet 69600 - Oullins
Description du marché:
“Démolition des gaines techniques de toute nature
retrait de conduits d'eaux usées / eaux vannes amiantées
retrait de collecteurs Eu / Ev amiantées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 208 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 40 416,00 EUR HT
effectif minimum requis : 4
qualification : 1552”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2- Installation / Démolition / Gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Renforcement du plancher haut du sous-sol
renforcement du plancher haut des logements
allégement des plancher bas des logements
travaux de réfection en...”
Description du marché
Renforcement du plancher haut du sous-sol
renforcement du plancher haut des logements
allégement des plancher bas des logements
travaux de réfection en toiture
travaux de réfection des logements
réfection des extérieurs côté rue
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 - Etancheïté / Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Réfection des jardinières à l'entrée
travaux de zinguerie
réfection de la toiture terrasse garage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 438 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 8 876,00 EUR HT
effectif minimum requis : 3
qualification : 3211”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 - Menuiseries extérieures Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Remplacement des menuiseries des celliers et cage d'escalier
révision de menuiseries existantes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 917 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 43 836,00 EUR HT
effectif minimum requis : 3
qualifications : 3541 / 1552”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 - Platerie / Peinture / Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché:
“Traitement des plafonds des logements
traitement des parois des logements
traitement des sols des logements
travaux de révision
réfection des parties...”
Description du marché
Traitement des plafonds des logements
traitement des parois des logements
traitement des sols des logements
travaux de révision
réfection des parties communes
réfection de la cage d'escalier
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6 - Revêtements de sols / Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Revêtements de sols après allégement des planchers
réfection ponctuelle des logements” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 226 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 80 454,00 EUR HT
effectif minimum requis : 3
qualifications : 6223 / 6311”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 - Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de reprise dans les logements
mise en sécurité électrique des logements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 25 100,00 EUR HT
effectif minimum requis : 2
qualification : Qualifelec”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 - Plomberie / Sanitaire / Vmc
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“Travaux préparatoires avant désamiantage
réseaux Eu/Ev
chaudières gaz
canalisations Ef et Ecs
mobilier de cuisine
appareils Sanitaires
système V.M.C” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 235 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chiffre d'affaires minimum requis : 122 470,00 EUR HT
effectif minimum requis : 3
qualifications : 5111 / 5311”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
- Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie),
- Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :
pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre :
les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant
une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), - - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“se référer à la rubrique description relatives à chaque lot.
la preuve de la qualification pouvant être apportée par tout moyen et notamment par des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
se référer à la rubrique description relatives à chaque lot.
la preuve de la qualification pouvant être apportée par tout moyen et notamment par des certificats de qualifications professionnelles ou des références équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-31
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet internet: URL : URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: URL : URL : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.
Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur.
L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Facturation en ligne via Chorus.
Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2023OP-T0023) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - CS 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
La valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif.
Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation.
La valeur totale estimée du marché est de 427 671,00 EUR HT
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).
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Source: OJS 2023/S 090-277985 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-05-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-277985
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-31 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 01.06.2023 09:00
Lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: Date: 15.06.23 à 09:00
Lieu: Lyon
Source: OJS 2023/S 106-333931 (2023-05-31)
Informations complémentaires (2023-06-05)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-16 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 01.06.2023 09:00
Lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: Date: 19.06.23 à 09:00
Lieu: Lyon
Source: OJS 2023/S 110-343610 (2023-06-05)