le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir lieu pendant la période de la zone C, hors semaines précédent et suivant les vacances scolaires. La durée des séjours est fixé à 5 jours (temps de voyage compris). Lieu de prestation de service : En France
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation des classes découvertes des écoles élémentaires publiques de la ville de Fresnes pour les années 2023 à 2027
23021”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir...”
Brève description
le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir lieu pendant la période de la zone C, hors semaines précédent et suivant les vacances scolaires. La durée des séjours est fixé à 5 jours (temps de voyage compris). Lieu de prestation de service : En France
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Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché:
“le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir...”
Description du marché
le marché a pour objet l'organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes (94260). Les prestations devront avoir lieu pendant la période scolaire de la zone C, hors semaines précédent et suivant les vacances scolaires. La durée des séjours est fixée à 5 jours (temps de voyage compris)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'étendue de la variété de l'offre du candidat au vu du document présentant les prestations proposées, répondant aux attentes de la ville (distance maximum...”
Critère de qualité (nom)
L'étendue de la variété de l'offre du candidat au vu du document présentant les prestations proposées, répondant aux attentes de la ville (distance maximum des lieux de séjour, thèmes...
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“La qualité du séjour au vue du détail du contenu des activités proposées et de l'organisation générale du séjour”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“La qualité du personnel encadrant (une année d'expérience requise dans le domaine de l'animation à minima”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“L'intégration des pratiques de transition écologique dans l'organisation des séjours”
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit trois (3) fois, par tacite reconduction, par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit trois (3) fois, par tacite reconduction, par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée trois mois au moins avant la date d'échéance annuelle du marché. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-17
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): france
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché pourra être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché pourra être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois chacune, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle du marché. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur des ministères économiques et financiers
Adresse postale: bp 60153 14010 Caen
Commune postale: Caen
Code postal: 14010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur@finances.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43,avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 139-443596 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-443596
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23021
Titre:
“organisation des classes découvertes pour les écoles élémentaires de la ville de Fresnes”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde sas
Adresse postale: 11, quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.capmonde.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“le titulaire de l'accord-cadre peut, sous sa responsabilité, sous-traiter uniquement l'exécution de certaines parties de l'accord-cadre, Conformément aux...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
le titulaire de l'accord-cadre peut, sous sa responsabilité, sous-traiter uniquement l'exécution de certaines parties de l'accord-cadre, Conformément aux articles L, 2193-1 à L, 2193-14 et R, 2193-1 à R, 2193-22 du code de la commande publique, Ainsi, la sous-traitance totale de l'accord-cadre est interdite,
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: association EVASION 78
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
URL: https://evasion78.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom:
“tootazimut (marque commerciale du groupe associatif ucpa sport vacances - association loi 1901)”
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.tootazimut.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
“1er cap monde Sas2ème Association EVASION 783ème TOOTAZIMUT (marque commerciale du groupe associatif ucpa sport vacances - association loi 1901)”
Source: OJS 2023/S 238-748487 (2023-12-06)