organisation de " séjours scolaires courts " et " classes découvertes " pour les élèves des écoles de la Ville de Sens

Ville de Sens

le marché concerne l organisation de " séjours scolaires courts " et des " classes découvertes " pour les élèves des écoles municipales de la Ville de Sens

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Evasion 78

Qui ?

• Ville de Sens

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Bourgogne › Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-12	Avis de marché
2023-06-19	Informations complémentaires
2024-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: MAS2312
Brève description:

le marché concerne l organisation de " séjours scolaires courts " et des " classes découvertes " pour les élèves des écoles municipales de la Ville de Sens

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sens
Adresse postale: 100 rue de la République
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: https://grand-senonais.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956737 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655453&orgAcronyme=e9m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-30 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-358485
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

marché à procédure adaptée passé en vertu de l'article R2123-1 3° du Code de la Commande PubliqueAccord-Cadre à bons de commandes mono attributaire en vertu des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Montant minimum annuel : 10 000 euros HT - montant maximum annuel : 120 000 euros HtL'Accord-Cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024.Le marché pourra être reconduit tacitement pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction tacite.la collectivité se réserve le droit de recourir à la négociation, pour les 3 offres les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres.Lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement sera tenu de se transformer en groupement avec mandataire solidaire

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Sens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se reporter au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Contact
Point de contact: Direction Achat et Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

? Recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.? Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyens accessibles par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: direccte à l'attention du CCIRA de Lyon 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv 📧
Source: OJS 2023/S 115-358485 (2023-06-12)

Informations complémentaires (2023-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373144
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-358485
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
modification de la date de remise des offres portée dans l'avis initial
Source: OJS 2023/S 119-373144 (2023-06-19)

Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché concerne l organisation de séjours scolaires courts et des classes découvertes pour les élèves des écoles de la Ville de Sens

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027694
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

marché à procédure adaptée passé en vertu de l'article R2123-1 3° du Code de la Commande PubliqueAccord-Cadre à bons de commandes mono attributaire en vertu des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Montant minimum annuel : 10 000 euros HT - montant maximum annuel : 120 000 euros HtL'Accord-Cadre prend effet à compter à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024.Le marché pourra être reconduit tacitement pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction tacite.Montant du devis juge caché d'evasion 78 : 39 979 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché concerne l organisation de séjours scolaires courts et des classes découvertes pour les élèves des écoles municipales de la Ville de Sens

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-30 📅
Nom: association Evasion 78
Numéro d'enregistrement national: 523 450 724 00035
Adresse postale: 28 Chemin du moulin à vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134899980 📞
Courrier électronique: organisation@evasion78.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyens accessibles par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2024/S 011-027694 (2024-01-11)

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