l'Opération se compose de 2 accords-cadres et de 5 marchés attribués en sous-lots séparés. Chaque sous-lot répond à un besoin de la collectivité en matière d'organisation de voyage scolaire et extrra-scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
23024 et 23025”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“l'Opération se compose de 2 accords-cadres et de 5 marchés attribués en sous-lots séparés. Chaque sous-lot répond à un besoin de la collectivité en matière...”
Brève description
l'Opération se compose de 2 accords-cadres et de 5 marchés attribués en sous-lots séparés. Chaque sous-lot répond à un besoin de la collectivité en matière d'organisation de voyage scolaire et extrra-scolaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: accord-Cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible tacitement par une période d'un an dans la limite de 2 reconductions”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.2
Description
Description du marché: accord cadre de prestation de service avec effectif minimal et maximal
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour européen 15/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1
Description
Description du marché: marché oridinaire de prestation de service
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement par période d'1 an dans la limite de 2 reconductions
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2
Description
Description du marché: marché ordinaire de prestation de service
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour 12/14 ans nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.5
Description
Description du marché: marché ordinaire de prestation de services
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): las éance d'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'opération est composée de 2 accords-cadres (sous lots 1 et 2 du lot 1 ) et 5 marchés (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de...”
l'opération est composée de 2 accords-cadres (sous lots 1 et 2 du lot 1 ) et 5 marchés (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de notation des critères sont définis pour chacun des sous-lots au réglement de consultation.
Les sous lots 2.4 et 2.5 sont optionnels , leut exécution est conditionnée par l'obtention du soutien financier de l'etat.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements ; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres et marchés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr📧
Source: OJS 2023/S 077-230932 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadres et marchés de prestations de service pour l'organisation de séjours enfance jeunesse”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 423340.55 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord cadre de prestation de service mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande”
Description du marché: marché de prestation de services à prix forfaitaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-230932
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2302401
Numéro d'identification du lot: 1.1
Titre: classes de neige
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200859.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2302402
Numéro d'identification du lot: 1.2
Titre: classes nature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ucpa Tootazimut
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 182 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2302501
Numéro d'identification du lot: 2.1
Titre: séjours européens 15/17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 220 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2302502
Numéro d'identification du lot: 2.2
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15420.35 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2302503
Numéro d'identification du lot: 2.3
Titre: séjour 12/14 ans sports nature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 949 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2302504
Numéro d'identification du lot: 2.4
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8222.50 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2302505
Numéro d'identification du lot: 2.5
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9487.50 💰
Source: OJS 2023/S 214-673815 (2023-11-02)