organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-16	Avis de marché
2023-12-29	Informations complémentaires
2024-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: M23-110
Brève description:

organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Services de voyages 📦
Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864199&orgAcronyme=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-16 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 246-774401
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

engagement maximum annuel : 60 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 45 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 60 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 45 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 40 000 euros HHT - valeur estimée annuel (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 40 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 30 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:

séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans

Intitulé du lot: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Intitulé du lot: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Intitulé du lot: séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Numéro du lot: 8
Brève description: séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 25 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 11 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Numéro du lot: 9
Brève description: séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 35 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Numéro du lot: 10
Brève description: séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 25 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 15 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Numéro du lot: 11
Brève description: séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

engagement maximum annuel : 30 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 19 000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;*Attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité

Capacité technique et professionnelle:

*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;*Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: chatillon
Informations complémentaires:

la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les lots 12 et 13 seront passés sans publicité ni mise en concurrence et sont mentionnés dans les documents de la consultation à titre indicatif*les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix unitaires indiqué dans l'acte d'engagement;b)prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le Bpu/Dqe (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le présent avis est rédige et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 246-774401 (2023-12-16)

Informations complémentaires (2023-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002445
Se réfère à l'avis: 2023/S 246-774401
Numéro JO-S: 2
Source: OJS 2024/S 002-002445 (2023-12-29)

Avis d'attribution de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M23-110
Brève description:

Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voyages 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Séjours « Nature » - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Description du marché: Séjours « Nature » - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Zone géographique d'exécution des prestations : à moins de 200km de Châtillon

Produits/services supplémentaires:

Services de centres aérés 📦

Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Services de centres de vacances 📦

Services de colonies de vacances 📦

Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-10 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Séjour « Montagne » - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description du marché: Séjour « Montagne » - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : Massif Central, Jura, Alpes, Vosges. A 650 km maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Séjour d'été « Bord de mer » pour des enfants de 6 à 11 ans
Description du marché: Séjour d'été « Bord de mer » pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : en bord de mer, à 600km maximum. La structure d'hébergement doit être située à proximité immédiate du bord de mer, à 10 min à pied maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Séjour de printemps « Sensations sportives de pleine nature » pour des enfants de 8 à 11 ans
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Séjour de printemps « Sensations sportives de pleine nature » pour des enfants de 8 à 11 ans

Informations complémentaires:

Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description du marché: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : le domaine skiable doit être à 1800m d'altitude minimum (Pyrénées, Alpes)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Description du marché: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans Lieu d'exécution : le domaine skiable doit être à 1800m d'altitude minimum dans les Pyrénées ou les Alpes (en France, Suisse ou Italie)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description du marché: Séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : France Métropolitaine

Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description du marché: Séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansLieu d'exécution : Europe, Schengen ainsi que les pays ne nécessitant pas de passeport pour les ressortissants Français

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'annulation d'un séjour
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description du marché: Séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : En bord de mer en France Métropolitaine

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description du marché: Séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : France métropolitaine

Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Séjour « Multi-activités » - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description du marché: Séjour « Multi-activités » - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution des prestations : à 400km maximum de Châtillon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE ASSOCIATION EVASION 78 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: ASSOCIATION EVASION 78
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION EVASION 78
Numéro d'enregistrement national: 523 450 724 00035
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@evasion78.com 📧
Téléphone: 01 34 89 99 80 📞
URL: https://evasion78.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: OFFRE PTLV LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Plein temps vacances & loisirs
Nom et adresse du contractant
Nom: Plein temps vacances & loisirs
Numéro d'enregistrement national: 403 517 667 000 24
Adresse postale: Le Relais de l'Oisans
Code postal: 38350
Commune postale: La morte
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: info@ptvl.net 📧
Téléphone: 04 76 73 15 28 📞
URL: https://www.ptvl.net/ 🌏

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: OFFRE CONCORDE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom de la partie soumissionnaire: Association concorde
Nom et adresse du contractant
Nom: Association concorde
Numéro d'enregistrement national: 511 870 982 00028
Adresse postale: 3 rue du forage
Code postal: 59320
Commune postale: Emmerin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: concorde69@live.fr 📧
Téléphone: 06 46 75 76 39 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: OFFRE REGARDS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom de la partie soumissionnaire: Association regards
Nom et adresse du contractant
Nom: Association regards
Numéro d'enregistrement national: 326 982 170 000 77
Adresse postale: 165 AVENUE HENRI GINOUX
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: gaelletossou@asso-regards.org 📧
Téléphone: 01 46 38 80 60 📞
URL: https://www.asso-regards.org/ 🌏

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE ENERGIE 06 LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ASSOCIATION ENERGIE06
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION ENERGIE 06
Numéro d'enregistrement national: 914 912 894 00013
Adresse postale: 14 Avenue Jean Médecin
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: energie0606@gmail.com 📧
Téléphone: 04 89 97 36 19 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre: OFFRE VELS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom de la partie soumissionnaire: Sas vels
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vels
Numéro d'enregistrement national: 399 312 594 000 35
Adresse postale: 17 Avenue Arblade
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Courrier électronique: infos@velsvoyages.com 📧
Téléphone: 01 49 84 00 53 📞
URL: https://www.velsvoyages.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Châtillon
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0158072410 📞
URL: https://www.villechatillon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01301734000 📞
URL: https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14-17h marches-publics@chatillon92.fr

Source: OJS 2024/S 133-413166 (2024-07-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (12)

Services de centres aérés et de centres de vacances (8)