nouveau Programme de Rénovation Urbaine - cités des Lacs, des Arbres et des Monts - quartier Sud de BastiaLot 2 : Mission de maitrise d'oeuvre portant sur des aménagements urbains
le lot 1 concernant une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la déconstruction du bâtiment 36a, a fait l'objet d'une procédure distincte et est en cours d'instruction.Missions : Dia - avp - pro - amt - visa - det - aorEnveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 5 747 803 euro(s) (H.T.)La durée du marché de 84 mois énoncée dans le présent avis est estimative : A titre indicatif, il est prévu que la mission débute mi-2023 et soit échelonnée sur environ 7 ans.Cette durée de 7 ans correspond au planning global du Npru et aux engagements pris par la Ville dans le cadre de la convention pluriannuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nouveau Programme de Rénovation Urbaine - cités des Lacs, des Arbres et des Monts - quartier Sud de BastiaLot 2 : Mission de maitrise d'oeuvre portant sur...”
Titre
nouveau Programme de Rénovation Urbaine - cités des Lacs, des Arbres et des Monts - quartier Sud de BastiaLot 2 : Mission de maitrise d'oeuvre portant sur des aménagements urbains
2023/031
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“le lot 1 concernant une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la déconstruction du bâtiment 36a, a fait l'objet d'une procédure distincte et est en cours...”
Brève description
le lot 1 concernant une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la déconstruction du bâtiment 36a, a fait l'objet d'une procédure distincte et est en cours d'instruction.Missions : Dia - avp - pro - amt - visa - det - aorEnveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 5 747 803 euro(s) (H.T.)La durée du marché de 84 mois énoncée dans le présent avis est estimative : A titre indicatif, il est prévu que la mission débute mi-2023 et soit échelonnée sur environ 7 ans.Cette durée de 7 ans correspond au planning global du Npru et aux engagements pris par la Ville dans le cadre de la convention pluriannuelle
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 - bastia
Description du marché:
“le lot 1 concernant une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la déconstruction du bâtiment 36a, a fait l'objet d'une procédure distincte et est en cours...”
Description du marché
le lot 1 concernant une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la déconstruction du bâtiment 36a, a fait l'objet d'une procédure distincte et est en cours d'instruction.Missions : Dia - avp - pro - amt - visa - det - aorEnveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 5 747 803 euro(s) (H.T.)La durée du marché de 84 mois énoncée dans le présent avis est estimative : A titre indicatif, il est prévu que la mission débute mi-2023 et soit échelonnée sur environ 7 ans.Cette durée de 7 ans correspond au planning global du Npru et aux engagements pris par la Ville dans le cadre de la convention pluriannuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont :-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont :-La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -La présente procédure comprend également un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum de 70 000 euro(s) (H.T.) sur la durée du marché pour toute commande de prestations supplémentaires visées au bordereau de prix, susceptibles d'être demandées par l'acheteur, en complément de celles prévues au Cctp.Le présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique relative à l'insertion professionnelle des personnes en difficulté. A ce titre, le titulaire s'engage à réserver à l'insertion professionnelle, un volume horaire minimum défini dans les documents de la consultation.L'équipe dédiée devra nécessairement comporter, sous peine d'irrecevabilité de l'offre, des compétences dans les domaines suivants :-Une compétence paysagiste concepteur-une compétence architecturale et/ou urbanistique-une copétence vrd / ingénierie de voiries et réseaux divers complexes-une compétence en direction de l'exécution des travaux-une compétence en gestion du risque amiante-une compétence dans le domaine du réemploi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
URL: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative”
Source: OJS 2023/S 095-294202 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 532660.78 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20200 Bastia
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-294202
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/046
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Intervia Etudes (mandataire) + Cetec + Arcadi Paysage + Atelier Du Maquis”
Adresse postale: 145 Rue De La Marbrerie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532660.78 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 8 400 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: assistance architecturale
“date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410...”
date de signature du marché : 08/08/2023lieu/horaire où le marché peut être consulté : Mairie de Bastia, D° de la Cmd Publique, av. P. Giudicelli, 20410 Bastia, 8h30-11h30 / 13h30-16h30le montant du marché mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum total sur la durée du contrat (Marché mixte : 462 600,78 euro(s) Ht (forfait) + Montant maximum de la partie accord cadre sur la durée du marché : 70 000 euro(s) Ht)Voies et délais de recours :- le référé contractuel (art. L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du Code de la justice adm (Cja)) peut être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja. Les personnes habilitées à engager un référé contractuel sont celles qui ont intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de pub et de mise en concurrence.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Ce 4/04/2014 Dpt " Tarn-Et-Garonne " no358994), peut être exercé parles tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à cpter de la publication du présent avis
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 160-506113 (2023-08-17)