Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
transformation d'une unité de soins en service administratif Daf
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Avis de marché (2023-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Fonds sainte-marie
Numéro d'enregistrement national: 83068321500016
Adresse postale: 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
Commune postale: Chamalieres cedex
Code postal: 63407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473198450📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 473198451 📠
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.ahsm.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.ahsm.fr🌏
URL de participation: https://www.ahsm.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ni23fsm14 Direction Administratif et Financière du Chsm Nice Transformation d'un service de soins en service administratif
Ni23fsm14”
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
transformation d'une unité de soins en service...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
transformation d'une unité de soins en service administratif Daf
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Valeur estimée hors TVA: EUR 622 435 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie - Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Sainte Marie - 87 Avenue Joseph Raybaud - Cs41519 06009 - Nice”
Description du marché: Maçonnerie - Carrelage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Se référer au planning
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 920 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux Plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux Plafond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 525 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Flocage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires: Se référer au Planning
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie+Option Fenêtre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 470 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Détection Incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Description du marché: Détection Incendie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité,Informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité,Informatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation📦
Description du marché: Climatisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, Vmc, Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Chauffage, Vmc, Plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 520 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Nettoyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nice
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 204-641695 (2023-10-18)