nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites

spl m tag

nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Accord cadre à bons de commande comprenant 2 lots : - lot 1 : nettoyage et curage des drainages sur le réseau tramway de m tag - lot 2 : nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EVJ-SCET

Qui ?

• spl m tag

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-22	Avis de marché
2024-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés à la pollution par hydrocarbures
Numéro de référence: 2023-CURAGE-00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la pollution par hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de drainage et travaux de surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: spl m tag
Adresse postale: cs70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_to57W8Hz9f 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_to57W8Hz9f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790083
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

pour le lot no1 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Numéro du lot: 1
Brève description: nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions d'1 année chacune
Description des options:

réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché

Informations complémentaires:

pour le lot no1 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises

Intitulé du lot: nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag (dépôts, P+R)
Numéro du lot: 2
Brève description: nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag (dépôts, P+R)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconduction d'1 année chacune
Informations complémentaires:

pour le lot no2 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 500 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Dc1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - numéro d'identification unique du candidat Extrait KBIS - attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - dc2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (Dc2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

- Déclaration de bilan Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années - déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années - références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants - déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- habilitationsListe du personnel formé AIPR avec les attestations de formationpreuves d'habilitation du personnel :Travaux en milieu confinéelectrique H0/B0 - capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économiqueles candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Ils pourront également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Capacité technique et professionnelle

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable et exigences environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_to57W8Hz9f 🌏

Référence
Informations complémentaires

durée totale de l'accord-cadre de 5 ans composée comme suit : durée ferme 2 ans + 3 reconductions tacites de 1 an chacune. Le montant estimatif est de 850 000,00 euro(s) sur la durée totale de l'accord-cadre (hors prestations similaires) : - lot 1 montant estimé : 550 000,00 euro(s)- lot 2 montant estimé : 300 000,00 euro(s) - les critères de sélection des candidatures sont : * capacités techniques * capacités financières * capacité professionnelles- marché à prestations similaires : les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché.- il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission m tag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do - m tag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires.- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par m tag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- une visite facultative sera prévue lors de la phase offre.- un mémoire technique est demandé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-790083 (2023-12-22)

Avis d'attribution de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés à la pollution par hydrocarbures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-CURAGE-00
Titre: lot 1 : nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Description du marché: nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de drainage et travaux de surface 📦
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Nettoyage et curage des drainages sur les sites M TAG (dépôts, P+R)
Description du marché: Nettoyage et curage des drainages sur les sites M TAG (dépôts, P+R)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-CURAGE-00
Date de conclusion du contrat: 2024-06-12 📅
Titre: Nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Accord cadre à bons de commande comprenant 2 lots : - lot 1 : nettoyage et curage des drainages sur le réseau tramway de m tag - lot 2 : nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre EVJ-SCET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Evj-scet
Nom et adresse du contractant
Nom: Evj-scet
Numéro d'enregistrement national: 37981848700041
Adresse postale: Impasse du 19 mars 1962
Commune postale: 26300 CHATUZANGE LE GOUBET
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.lacoste-evj@saur.com 📧
Téléphone: 0475025495 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M tag
Numéro d'enregistrement national: 30150323100039
Adresse postale: CS 70258
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublc@m-tag.fr 📧
Téléphone: 0476206610 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Source: OJS 2024/S 138-430318 (2024-07-16)

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