nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Accord cadre à bons de commande comprenant 2 lots : - lot 1 : nettoyage et curage des drainages sur le réseau tramway de m tag - lot 2 : nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites
2023-CURAGE-00”
Produits/services: Services liés à la pollution par hydrocarbures📦
Brève description:
“nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Accord cadre à bons de commande comprenant 2 lots : - lot 1 : nettoyage et curage des...”
Brève description
nettoyage et curage des drainages de plateforme tramways et des sites. Accord cadre à bons de commande comprenant 2 lots : - lot 1 : nettoyage et curage des drainages sur le réseau tramway de m tag - lot 2 : nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de drainage et travaux de surface📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloie
Description du marché: nettoyage et curage des drainages sur le réseau Tramway de m tag
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable et exigences environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions d'1 année chacune
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à...”
Description des options
réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no1 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de...”
Informations complémentaires
pour le lot no1 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 1 000 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag (dépôts, P+R)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoyage et curage des drainages sur les sites m tag (dépôts, P+R)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements: 3 reconduction d'1 année chacune
Informations complémentaires:
“pour le lot no2 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 500 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de...”
Informations complémentaires
pour le lot no2 Le montant maximum des bons de commande est fixé à 500 000 euro(s) HT pour la durée totale maximale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée...”
Liste et brève description des conditions
- Dc1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - numéro d'identification unique du candidat Extrait KBIS - attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - dc2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (Dc2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration de bilan Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années - déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration de bilan Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années - déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années - références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants - déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- habilitationsListe du personnel formé AIPR avec les attestations de formationpreuves d'habilitation du personnel :Travaux en milieu confinéelectrique H0/B0 - capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économiqueles candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation.Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Ils pourront également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“durée totale de l'accord-cadre de 5 ans composée comme suit : durée ferme 2 ans + 3 reconductions tacites de 1 an chacune. Le montant estimatif est de 850...”
durée totale de l'accord-cadre de 5 ans composée comme suit : durée ferme 2 ans + 3 reconductions tacites de 1 an chacune. Le montant estimatif est de 850 000,00 euro(s) sur la durée totale de l'accord-cadre (hors prestations similaires) : - lot 1 montant estimé : 550 000,00 euro(s)- lot 2 montant estimé : 300 000,00 euro(s) - les critères de sélection des candidatures sont : * capacités techniques * capacités financières * capacité professionnelles- marché à prestations similaires : les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront conformes à celles du présent marché.- il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission m tag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do - m tag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires.- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par m tag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- une visite facultative sera prévue lors de la phase offre.- un mémoire technique est demandé
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 249-790083 (2023-12-22)