nettoyage, entretien des locaux, des bâtiments hors hébergement, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie , des locaux de plonge et prestations de plonge au profit du Gsbdd d'épinal-luxeuil
nettoyage et entretien des locaux, des bâtiments hors hébergement, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie , des locaux de plonge et prestations de plonge au profit des formations rattachées au Gsbdd d'épinal-luxeuil LOT 1 - épinal; lot 2 : LUXEUIL
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Avis de marché (2023-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: cercle mess - ePINAL-LUXEUIL
Adresse postale: base aérienne 116 - gsbdd LUXEUIL-EPINAL
Commune postale: Luxeuil Air
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage, entretien des locaux, des bâtiments hors hébergement, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie , des locaux de plonge et prestations de plonge...”
Titre
nettoyage, entretien des locaux, des bâtiments hors hébergement, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie , des locaux de plonge et prestations de plonge au profit du Gsbdd d'épinal-luxeuil
DAF_2022_001628
nettoyage et entretien des locaux, des bâtiments hors hébergement, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie , des locaux de plonge et prestations de plonge au profit des formations rattachées au Gsbdd d'épinal-luxeuil LOT 1 - épinal; lot 2 : LUXEUIL
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lots 1 et lot 2.En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique acte d'engagement (Attri). Les...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
lots 1 et lot 2.En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique acte d'engagement (Attri). Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1- ePINAL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: epinal
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors herbergement et bâtiments hebergement, plonge, nettoyage et entretien des locaux de...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors herbergement et bâtiments hebergement, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle au profit des formations rattachées a la bdd D'Épinal- lUXEUIL - lOT 1 - ePINAL
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 743 334 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre prend effet de sa notification jusqu'au 31/12/2024 avec début d'exécution au 01/01/2024. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31/12/2027....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre prend effet de sa notification jusqu'au 31/12/2024 avec début d'exécution au 01/01/2024. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31/12/2027. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. Reconduction 1 : 01/01/2025 au 31/12/2025 Reconduction 2 : 01/01/2026 au 31/12/2026 Reconduction 3 : 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutées par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 3 244 000 euros HT pour l'ensemble des lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Cp)....”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Cp). C'Est un marché de service. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec maxi et soumis aux articles L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - lUXEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: luxeuil
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hebergement et bâtiments hebergement et hotellerie, plonge, nettoyage et entretien des...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors hebergement et bâtiments hebergement et hotellerie, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle au profit des formations rattachées a la bdd D'Épinal- lUXEUIL - lOT 2 - lUXEUIL
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 786 667 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion (annexe 3 qui sera annexé à l'acte d'engagement) Lot1 : 100 heures; Lot2 : 231 heures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation.les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'etat : ministère des armées.si paiement cercle :En qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement.ressources propres de l'etat : ministère des armées.la valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché, soit 48 mois.- lOT 1 (Épinal) :- pOSTE 1 : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 10 000 euros hors taxe (ht).- poste 2 : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 6 000 euros hors taxe (ht).- poste 3 : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 4 000 euros hors taxe (ht).- lot 2 (Luxeuil) : - pOSTE 1 : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 36 000 euros hors taxe (ht).- poste 2 (prestations occasionnelles à la demande) : Le montant maximum annuel du marché est fixé à : 3 000 euros hors taxe (Ht). - pOSTE 2 (prestations habituelles à la demande) : Le montant maximum annuel du marché est fixé à 400 000 euros hors taxe (ht).- poste 3 : Le montant maximum annuel du marché estfixé à : 4 000 euros hors taxe (Ht)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 136-435902 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Socio-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-435902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAF_2022_001628
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - éPINAL
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - lUXEUIL
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 247-779813 (2023-12-20)