NANCY (54000) – Fouilles archéologiques préventives couvrant les périodes Moderne et Contemporaine sur une superficie de 807 m²
OPH de la Métropole du Grand Nancy
Les prestations du présent marché ont pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation du projet d’immeuble d’habitation, après diagnostic archéologique et prescription de la DRAC.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2023-52
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32, Rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: vthiery@omhgrandnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857080 📞
Fax: +33 383857091 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-15 📅
Date limite de soumission: 2024-03-01 📅
Date de publication: 2024-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 014-036909
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Au siège de l'OMh du Grand Nancy : 32, rue Saint Léon 54000 NANCY CEDEX
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et techniques : présentation de l’équipe affectée à la mission et matériels.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation de la méthodologie et de l’organisation : méthodes proposées d’investigation et d’analyse, organisation de l’équipe, moyens techniques mis à disposition.
Qualité et pertinence de la prise en compte du site et de sa localisation, notamment en ce qui concerne le stockage des terres.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40097424200069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Accueil
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2024/S 014-036909 (2024-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2023-52
Brève description:
Les prestations du présent marché ont pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation du projet d’immeuble d’habitation, après diagnostic archéologique et prescription de la DRAC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32, Rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: vthiery@omhgrandnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857080 📞
Fax: +33 383857091 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-15 📅
Date limite de soumission: 2024-03-01 📅
Date de publication: 2024-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 014-036909
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les candidats devront déposer leurs questions sur www.achatpublic.com (profil d’acheteur de l’OPh de la Métropole du Grand Nancy) au lien de la consultation. Aucune réponse ne sera donnée par courriel ou par téléphone si celles-ci peuvent concerner l’ensemble des candidats.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans l’arrêté préfectoral de la Région Grand Est – SRA n° 2023/L472 du 28 août 2023 et ses annexes valant Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Durée de l'accord: 27 mois Informations complémentaires:
Les candidats devront déposer leurs questions sur www.achatpublic.com (profil d’acheteur de l’OPh de la Métropole du Grand Nancy) au lien de la consultation. Aucune réponse ne sera donnée par courriel ou par téléphone si celles-ci peuvent concerner l’ensemble des candidats.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d’exécution des prestations est situé à Nancy, département de Meurthe-et-Moselle, rue Henry Bazin et rue Roland Claude, sur la section cadastrale A0, parcelles 196, 198, 236,237 et 239.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seuls peuvent candidater à ce marché :
Un opérateur titulaire de l’agrément prévu par l’article R. 522-8 du Code du Patrimoine
Un service archéologique de collectivité territoriale habilité
L’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP).
L’agrément ou l’habilitation devra couvrir les périodes suivantes : archéologie Moderne et Contemporaine.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Seuls peuvent candidater à ce marché :
Un opérateur titulaire de l’agrément prévu par l’article R. 522-8 du Code du Patrimoine
Un service archéologique de collectivité territoriale habilité
L’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP).
L’agrément ou l’habilitation devra couvrir les périodes suivantes : archéologie Moderne et Contemporaine.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Au siège de l'OMh du Grand Nancy : 32, rue Saint Léon 54000 NANCY CEDEX
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et techniques : présentation de l’équipe affectée à la mission et matériels.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation de la méthodologie et de l’organisation : méthodes proposées d’investigation et d’analyse, organisation de l’équipe, moyens techniques mis à disposition.
Qualité et pertinence de la prise en compte du site et de sa localisation, notamment en ce qui concerne le stockage des terres.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40097424200069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Accueil
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2024/S 014-036909 (2024-01-15)
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