l'Opération Modernisation de la station d'épuration de Meyzieu comprend 4 lots : lot 1 Step, lot 2 Locaux sociaux, lot 3 Centrale solaire, lot 4 Aménagement paysager. Les lots 1 et 3 font l'objet d'une première consultation (avec chacun un avis de publicité distinct). Les lots 2 et 4 feront l'objet d'une consultation ultérieure (courant 2025).Le lot 1 Step comprend la construction des ouvrages du traitement biologique et du traitement des boues et leur mise en service dans un nouveau bâtiment d'exploitation, la construction d'un bassin de stockage des effluents de temps de pluie combiné avec un magasin de stockage, la construction d'un local de production d'eau industrielle, la déconstruction des ouvrages existants, la réalisation de l'ensemble des liaisons hydrauliques, des canaux de comptage et des réseaux enterrés extérieurs, la création de l'ensemble des voiries de circulation et d'un nouveau parking, de la clôture et du d'un nouveau portail
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: modernisation de la station d'épuration de Meyzieu - lot 1 : Step
23-Eau-006
Produits/services: Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées📦
Brève description:
“l'Opération Modernisation de la station d'épuration de Meyzieu comprend 4 lots : lot 1 Step, lot 2 Locaux sociaux, lot 3 Centrale solaire, lot 4 Aménagement...”
Brève description
l'Opération Modernisation de la station d'épuration de Meyzieu comprend 4 lots : lot 1 Step, lot 2 Locaux sociaux, lot 3 Centrale solaire, lot 4 Aménagement paysager. Les lots 1 et 3 font l'objet d'une première consultation (avec chacun un avis de publicité distinct). Les lots 2 et 4 feront l'objet d'une consultation ultérieure (courant 2025).Le lot 1 Step comprend la construction des ouvrages du traitement biologique et du traitement des boues et leur mise en service dans un nouveau bâtiment d'exploitation, la construction d'un bassin de stockage des effluents de temps de pluie combiné avec un magasin de stockage, la construction d'un local de production d'eau industrielle, la déconstruction des ouvrages existants, la réalisation de l'ensemble des liaisons hydrauliques, des canaux de comptage et des réseaux enterrés extérieurs, la création de l'ensemble des voiries de circulation et d'un nouveau parking, de la clôture et du d'un nouveau portail
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“l'Opération Modernisation de la station d'épuration de Meyzieu comprend 4 lots : lot 1 Step, lot 2 Locaux sociaux, lot 3 Centrale solaire, lot 4 Aménagement...”
Description du marché
l'Opération Modernisation de la station d'épuration de Meyzieu comprend 4 lots : lot 1 Step, lot 2 Locaux sociaux, lot 3 Centrale solaire, lot 4 Aménagement paysager. Les lots 1 et 3 font l'objet d'une première consultation (avec chacun un avis de publicité distinct). Les lots 2 et 4 feront l'objet d'une consultation ultérieure (courant 2025).Le lot 1 Step comprend la construction des ouvrages du traitement biologique et du traitement des boues et leur mise en service dans un nouveau bâtiment d'exploitation, la construction d'un bassin de stockage des effluents de temps de pluie combiné avec un magasin de stockage, la construction d'un local de production d'eau industrielle, la déconstruction des ouvrages existants, la réalisation de l'ensemble des liaisons hydrauliques, des canaux de comptage et des réseaux enterrés extérieurs, la création de l'ensemble des voiries de circulation et d'un nouveau parking, de la clôture et du d'un nouveau portail
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Eco-conception du projet
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'exploitabilité et performance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la conduite et du pilotage des travaux au regard des conditions particulières d'exécution, notamment de la continuité de service et le...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence de la conduite et du pilotage des travaux au regard des conditions particulières d'exécution, notamment de la continuité de service et le maintien de l'exploitation
Afficher plus
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 66
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :-La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :-La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: sans objet
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a/ Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
a/ Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Cependant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des références réalisées au cours des 7 dernières années.B/ Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“a/ 1/être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance dans le domaine du génie épuratoire pour une station d'épuration de 42000...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
a/ 1/être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance dans le domaine du génie épuratoire pour une station d'épuration de 42000 Equivalent Habitant de capacité minimale ; appréciée notamment au regard d'au moins trois références, réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent. Cependant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des références réalisées au cours des 7 dernières années.Et2/ être en capacité de réaliser et mettre en service un traitement par biofiltration des eaux usées appréciée notamment au regard d'au moins une référence réalisée au cours des cinq dernières années ou équivalent. Cependant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des références réalisées au cours des 7 dernières années.B/ Pour le génie civil :- fntp 1632 : Bassins divers relatifs à l'épuration des eaux usées Ouvrages en béton Ba ou Bp Capacité < 5 000 m3", ou équivalentet- fntp 164 : Génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d'eau potable ou d'eaux usées", ou équivalentet- fntp 2313 : Autres opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne", ou équivalentet- fntp 5118 : Construction de réseaux de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable (Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres + contrainte urbaine + Pression d'essai inférieure à 25 bars + Dn inférieur ou égal à 300 mm), ou équivalentet- fntp 5144 : Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) - (Réseaux de longueur supérieure à 200 mètres + contrainte urbaine + hors nappe ou présence ponctuelle + profondeur inférieure ou également à 3.5 m), ou équivalentet- identification professionnelle Fntp 5161 : Pose de canalisations à écoulement à surface libre de toute section, Dn > 600mm", ou équivalentet- fntp 2532 : Autres types de soutènements : berlinoises, pieux sécants, parois armées au coulis, parois clouées, caissons havés, puits d'accès_ hauteur inférieure ou égale à 6 mètrespour les travaux de démolition et de désamiantage :- qualibat 1552 : Traitement de l'amiante ou Afaq Ascert : activité de retrait et de confinement de l'amiante friable en place, ou équivalent.Et- qualibat 1112 : Démolition déconstruction par moyens humains ou mécaniques (Technicité confirmée), ou équivalent.Pour les travaux d'électricité et de contrôle commande :- fntp 633 : Postes et installations électriques - alimentation Bt et automatismes", ou équivalentet-identification professionnelle Fntp 6341 :Supervision de stations de pompage ou de traitement", ou équivalent
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“une avance sera accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 du Ccp. Si le titulaire et ses éventuels...”
Dépôts et garanties exigés
une avance sera accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 du Ccp. Si le titulaire et ses éventuels sous-traitants ont droit au versement d'une avance, le versement de celle-ci sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Cette garantie porte sur 100 % du montant de l'avance. Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.Le présent marché comporte une retenue de garantie de 5 %. La retenue de garantie s'applique au montant total de chaque tranche. Les modalités d'application de cette retenue ainsi que celles de son remboursement sont définies par les articles L2191-7 et R2191-32 à R2191-35 Ccp. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, conformément aux articles R2191-36 à R2191-42
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Acomptes : versés dans les conditions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et de l'article 12.2 du Ccag travaux. Avance : accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. Variation des prix : prix révisables
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.Les candidats ne sont pas autorisés à modifier la composition du groupement entre la phase candidature et la phase offre sous réserve des dispositions de l'article R 2142-26 du Ccp.En application de l'art. R2142-27 du Ccp, en cas de groupement, et compte tenu de leur caractère essentiel pour la réalisation de l'opération, les tâches concernant les études d'exécution et la réalisation des travaux du génie épuratoire devront être exécutées par le mandataire du groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot 1 Step comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du Cahier des Clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot 1 Step comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Ce marché comporte 5 200 heures d'insertion sur la durée totale du marché.Le lot 1 Step comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 20.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -L'Adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis.Le lot 1 est un marché à tranches optionnelles décrites dans le règlement de la consultation.La présente consultation du lot 1 comporte une variante facultative. La réponse à la solution de base est facultative. Ainsi, les candidats proposeront une unique offre soit en répondant à l?offre de base soit en présentant une offre variante.La procédure avec négociation est composée de 2 phases : Candidatures puis Offres. Conformément à l'art. R2132-2 du CCP, les pièces d'offre sont diffusées dès la phase candidature.Il n'y aura pas de critères de sélection des candidatures.Les candidats ne sont pas autorisés à modifier la composition du groupement entre la phase candidature et offre sous réserve des dispositions de l'art. R2142-26 du Ccp.En phase offre, une visite du site est obligatoire pour les candidats du lot 1 dans les conditions décrites au règlement de la consultation.Conformément à l'art. R2161-23 du CCP, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans l'hypothèse où celle-ci serait engagée, les modalités et conditions de négociation sont décrites dans le règlement de la consultation.La durée estimée du marché est fixée 66 mois comprenant 42 mois de travaux et réception et 24 mois de garantie de bon fonctionnement.Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'art. R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NonLes sous-critères et les modalités de notation sont décrits dans le règlement de la consultation.Le délai de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.-précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux art. L551-1 et suivants, et R551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux art. L551-13 et suivants, et R551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et-Garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 117-367816 (2023-06-15)