missions de reperage et D'Identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Sigerly
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Qui ?- • Sigerly
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380042
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: secteur Nord Est
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Nord Ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur Centre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur Sud Est
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: sigerly
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marchés publics du SIGERLy
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_946854.html 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: contacter le Sigerly pour obtenir les renseignements
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics du Sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 120-380042 (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.01
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380042
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023.
Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: secteur Nord Est
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023.
Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur Centre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur Sud Est
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
voir annexe no3 au CCAP
voir en annexe 3 du CCAP
voir annexe 3 au CCAP
voir annexe 3 du CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: sigerly
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marchés publics du SIGERLy
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_946854.html 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/?_ga=2.47090983.1660581183.1680082652-813644173.1679650612 🌏
Référence
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est alloti comme suit :
- 6 lots géographiques pour les réseaux sensibles souterrains (éclairage public, vidéo, communication) appartenant soit au Sigerly soit aux communes qui n'ont pas transféré la compétence éclairage public au Sigerly ;
- 1 lot géographique regroupant l'ensemble des communes du territoire de la Métropole de Lyon pour les réseaux souterrains de signalisation des feux tricolores qui appartiennent à la Métropole de Lyon.
Un candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 7, quand bien même ses offres seraient classées 1ères sur un nombre supérieur de lots.
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit :
Une première période d'un an ferme, reconductible tacitement;
une seconde période d'un an, reconductible tacitement;
une troisième période d'un an, reconductible tacitement;
une quatrième période non reconductible d'un an.
Soit une durée maximale de quatre années àcompter de la notification.
La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: contacter le Sigerly pour obtenir les renseignements
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics du Sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 120-380042 (2023-06-21)
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