la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de reperage et D'Identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
2023.01”
Produits/services: Services de levés souterrains📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe no3 au CCAP
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023.
Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
Le nombre de lots qui pourra être attribué à chaque soumissionnaire est limité à 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir en annexe 3 du CCAP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 3 au CCAP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 3 du CCAP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sigerly
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est alloti comme suit :
- 6 lots géographiques pour les réseaux sensibles souterrains (éclairage public, vidéo, communication)...”
le présent accord-cadre est alloti comme suit :
- 6 lots géographiques pour les réseaux sensibles souterrains (éclairage public, vidéo, communication) appartenant soit au Sigerly soit aux communes qui n'ont pas transféré la compétence éclairage public au Sigerly ;
- 1 lot géographique regroupant l'ensemble des communes du territoire de la Métropole de Lyon pour les réseaux souterrains de signalisation des feux tricolores qui appartiennent à la Métropole de Lyon.
Un candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 7, quand bien même ses offres seraient classées 1ères sur un nombre supérieur de lots.
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit :
Une première période d'un an ferme, reconductible tacitement;
une seconde période d'un an, reconductible tacitement;
une troisième période d'un an, reconductible tacitement;
une quatrième période non reconductible d'un an.
Soit une durée maximale de quatre années àcompter de la notification.
La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 15 octobre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: contacter le Sigerly pour obtenir les renseignements
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics du Sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478849827📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr📧
Fax: +33 478846999 📠
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/🌏
Source: OJS 2023/S 120-380042 (2023-06-21)