MISSIONS DE MAITRISE D'OeUVRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYSEG

SYSEG

L'accord cadre porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre et études générales nécessaires à la réalisation de travaux d'assainissement sur le périmètre du syndicat, ainsi que sur des opérations d'assistance technique.

Date limite

Deadline 2026-09-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-15 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MISSIONS DE MAITRISE D'OeUVRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYSEG
Numéro de référence: 202623150400
Brève description:
L'accord cadre porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre et études générales nécessaires à la réalisation de travaux d'assainissement sur le périmètre du syndicat, ainsi que sur des opérations d'assistance technique.
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syseg
Numéro d'enregistrement national: 200 080 349 00018
Adresse postale: 262, rue Barthélémy Thimonnier
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syseg@syseg.eu 📧
Téléphone: +33 472319073 📞
URL: https://www.syseg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://syseg.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://syseg.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6253_1171555.html 🌏
URL de participation: https://syseg.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 135-491456 (2026-07-15)