missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Métropole Européenne de Lille
la présente consultation porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-08 | Avis de marché |
| 2023-12-21 | Informations complémentaires |
| 2024-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23AM04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - cS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754464
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: secteur UTLS - uTML
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Européenne de Lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Métropole Européenne de Lille
Informations complémentaires: seulement le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Mathieu Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: quatrième trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 240-754464 (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23AM04
Brève description:
la présente consultation porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - cS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754464
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: secteur UTLS - uTML
Numéro du lot: 1
Brève description:
missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTLS (Unité Territoriale Lille - seclin) UTML (Unité Territoriale Marcq-En-Baroeul - lambersart)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Informations complémentaires:
le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Intitulé du lot: secteur utrv utta
Numéro du lot: 2
Brève description:
missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTRV (Unité Territoriale Roubaix - villeneuve d'ascq) UTTA (Unité Territoriale Tourcoing - armentières)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Européenne de Lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement- outillage, matériel et équipement technique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Métropole Européenne de Lille
Informations complémentaires: seulement le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Mathieu Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=556422&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: quatrième trimestre 2027
le présent avis est rédigé et publié en français.Pendant toute la procédure de passation, l'ensemble des échanges sont effectués par le biais du profil d'acheteurde la MEL: https://marchespublics596280.fr. Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est encadré par un montant maximum quadriennal de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre pour chacun des deux lots. L'Accord-Cadre s'exécutera par l'émission de bons de commande. Les dépenses sont estimées à 1 000 000 euro(s) HT par lot sur la durée du marché.Motifs d'exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 240-754464 (2023-12-08)
Informations complémentaires (2023-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785219
Se réfère à l'avis: 2023/S 240-754464
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2023/S 248-785219 (2023-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785219
Se réfère à l'avis: 2023/S 240-754464
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2023/S 248-785219 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3995959.68 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 668 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur UTLS UTML
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur UTRV UTTA
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Secteur UTLS - UTML
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3995959.68 💰
Offre la plus basse: 1 668 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wsp france
Nom et adresse du contractant
Nom: Wsp france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr-amoconseil@wsp.com 📧
Téléphone: +33 1 44 08 54 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Qualivia-BETIC-FEA-Pouchain
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl qualivia ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Courrier électronique: accueil@qualivia-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 320647544 📞
Nom: Betic vrd
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Courrier électronique: betic.luc@outlook.fr 📧
Téléphone: +33 633273780 📞
Nom: Eurl fea
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59211
Commune postale: Santes
Courrier électronique: nfroidure.fea@gmail.com 📧
Nom: Philippe pouchain
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62223
Commune postale: Saint-laurent-blangy
Courrier électronique: pouchain.p@free.fr 📧
Téléphone: +33 970008174 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Territoire
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Téléphone: (+33) 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 137-425488 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Numéro de référence:
23AM04
Brève description:
Le marché porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3995959.68 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 668 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23AM0401
Titre: Secteur UTLS UTML
Description du marché:
Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTLS (Unité Territoriale Lille Seclin) UTML (Unité Territoriale Marcq-en-Baroeul Lambersart). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23AM0402
Titre: Secteur UTRV UTTA
Description du marché:
Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTRV (Unité Territoriale Roubaix - Villeneuve d'Ascq) UTTA (Unité Territoriale Tourcoing - Armentières). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23AM0401
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Secteur UTLS - UTML
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3995959.68 💰
Offre la plus basse: 1 668 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre de la société WSP FRANCE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wsp france
Nom et adresse du contractant
Nom: Wsp france
Numéro d'enregistrement national:
349 428 755 00095
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr-amoconseil@wsp.com 📧
Téléphone: +33 1 44 08 54 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre:
offre du groupement QUALIVIA - BETIC - FEA - POUCHAIN
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Qualivia-BETIC-FEA-Pouchain
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl qualivia ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
810 175 745 00027
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Courrier électronique: accueil@qualivia-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 320647544 📞
Nom: Betic vrd
Numéro d'enregistrement national:
827 655 721 00021
Code postal: 59790
Commune postale: Ronchin
Courrier électronique: betic.luc@outlook.fr 📧
Téléphone: +33 633273780 📞
Nom: Eurl fea
Numéro d'enregistrement national:
879 247 435 00016
Code postal: 59211
Commune postale: Santes
Courrier électronique: nfroidure.fea@gmail.com 📧
Nom: Philippe pouchain
Numéro d'enregistrement national:
450 510 623 00025
Code postal: 62223
Commune postale: Saint-laurent-blangy
Courrier électronique: pouchain.p@free.fr 📧
Téléphone: +33 970008174 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Territoire
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Téléphone: (+33) 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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