la présente consultation porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
23AM04”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du...”
Brève description
la présente consultation porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur UTLS - uTML
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Européenne de Lille
Description du marché:
“missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTLS (Unité...”
Description du marché
missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTLS (Unité Territoriale Lille - seclin) UTML (Unité Territoriale Marcq-En-Baroeul - lambersart)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (4 ans)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur utrv utta
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTRV (Unité...”
Description du marché
missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (Opc) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - secteur UTRV (Unité Territoriale Roubaix - villeneuve d'ascq) UTTA (Unité Territoriale Tourcoing - armentières)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement- outillage,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des services fournis au cours des 3 dernières années- effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement- outillage, matériel et équipement technique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Métropole Européenne de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): seulement le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: quatrième trimestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en français.Pendant toute la procédure de passation, l'ensemble des échanges sont effectués par le biais du profil...”
le présent avis est rédigé et publié en français.Pendant toute la procédure de passation, l'ensemble des échanges sont effectués par le biais du profil d'acheteurde la MEL: https://marchespublics596280.fr. Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est encadré par un montant maximum quadriennal de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre pour chacun des deux lots. L'Accord-Cadre s'exécutera par l'émission de bons de commande. Les dépenses sont estimées à 1 000 000 euro(s) HT par lot sur la durée du marché.Motifs d'exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359544342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359544245 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 240-754464 (2023-12-08)
Informations complémentaires (2023-12-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 240-754464
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2024-01-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte:
“date : 16/01/2024 Heure locale : 14:00 Lieu : Siège de la Métropole Européenne de Lille Informations sur les personnes autorisées et les modalités...”
Texte
date : 16/01/2024 Heure locale : 14:00 Lieu : Siège de la Métropole Européenne de Lille Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : seulement le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“date : 23/01/2024 Heure locale : 14:00 Lieu : Siège de la Métropole Européenne de Lille Informations sur les personnes autorisées et les modalités...”
Texte
date : 23/01/2024 Heure locale : 14:00 Lieu : Siège de la Métropole Européenne de Lille Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : seulement le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 248-785219 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le marché porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain
Reference number: 23AM04
Brève description:
“Le marché porte sur des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain”
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3995959.68 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 668 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTLS (Unité...”
Description du marché
Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTLS (Unité Territoriale Lille Seclin) UTML (Unité Territoriale Marcq-en-Baroeul Lambersart). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60 %
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTRV (Unité...”
Description du marché
Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Secteur UTRV (Unité Territoriale Roubaix - Villeneuve d'Ascq) UTTA (Unité Territoriale Tourcoing - Armentières). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23AM0401
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Secteur UTLS - UTML
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3995959.68 💰
Offre la plus basse: 1 668 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Wsp france
Numéro d'enregistrement national: 349 428 755 00095
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fr-amoconseil@wsp.com📧
Téléphone: +33 1 44 08 54 00📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3995959.68 💰
Offre la plus basse: 1 668 000 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl qualivia ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 810 175 745 00027
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Courrier électronique: accueil@qualivia-ingenierie.fr📧
Téléphone: +33 320647544📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Commune postale: Lille
URL: https://www.lillemetropole.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
“le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service...”
le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Téléphone: (+33) 359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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Source: OJS 2024/S 137-425488 (2024-07-15)