le présent accord-cadre a pour objet la conduite de l'atelier des territoires, démarche mise en place et coordonnée par la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (Dgaln) et déployée en métropole et en outre-mer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Avis de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Numéro de référence: 2023-22-AD_Atelierdesterritoires
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la conduite de l'atelier des territoires, démarche mise en place et coordonnée par la Direction générale de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la conduite de l'atelier des territoires, démarche mise en place et coordonnée par la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (Dgaln) et déployée en métropole et en outre-mer
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-468030
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécute en partie par la conclusion de marchés subséquents pour la réalisation des ateliers des territoires et par...”
il s'agit d'un accord-cadre qui s'exécute en partie par la conclusion de marchés subséquents pour la réalisation des ateliers des territoires et par l'émission de bons de commande pour des prestations complémentaires. L'Accord-Cadre est conclu au maximum avec 6 opérateurs économiques, sous réserve que suffisamment d'offres régulières, acceptables et appropriées aient été reçues lors de la procédure de passation. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 5 000 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 146-468030 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-09-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537687
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-468030
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-537687 (2023-09-01)