mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (opah) " classique " et une opah " Renouvellement Urbain " (opah-ru) sur le territoire de la 3cbo
mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) et d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " Renouvellement Urbain " (opah-ru) sur le territoire de la 3cbo
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Avis de marché (2023-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cc de la Cléry, du Betz et de l'ouanne
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Commune postale: Chateau Renard
Code postal: 45220
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: service juridique
Téléphone: +33 238952515📞
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr📧
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.3cbo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: 3cbo
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Commune postale: Chateau Renard
Code postal: 45220
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Juridique
Téléphone: +33 238952515📞
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr📧
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.3cbo.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (opah) " classique " et une opah " Renouvellement Urbain " (opah-ru)...”
Titre
mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (opah) " classique " et une opah " Renouvellement Urbain " (opah-ru) sur le territoire de la 3cbo
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) et d'une Opération Programmée d'amélioration de...”
Brève description
mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) et d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " Renouvellement Urbain " (opah-ru) sur le territoire de la 3cbo
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) sur l'ensemble du territoire de la 3cbo” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la 3cbo
Description du marché:
“suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) sur l'ensemble du territoire de la 3cbo pour une durée de 3 ans minimum”
Description du marché
suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat " classique " (opah) sur l'ensemble du territoire de la 3cbo pour une durée de 3 ans minimum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les centres-villes de Courtenay et de Château-Renard”
Titre
suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les centres-villes de Courtenay et de Château-Renard
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Courtenay et de Château-Renard
Description du marché:
“suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les centres-villes de Courtenay et de...”
Description du marché
suivi-Animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur les centres-villes de Courtenay et de Château-Renard pour une durée de 5 ans dont une étude foncière sur des biens au sein du périmètre d'opah-ru de Château-Renard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“aptitude à exercer l'activité professionnelle : - formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;-...”
Liste et brève description des conditions
aptitude à exercer l'activité professionnelle : - formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;- possibilité pour les candidats de présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen(dume),- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.- Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ;- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou documents équivalents en cas de candidat étranger).- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chateau-Renard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): commission d'appel d'offres
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: 3cbo
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Commune postale: Chateau Renard
Code postal: 45220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238952515📞
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr📧
URL: http://www.3cbo.fr🌏
Source: OJS 2023/S 070-207110 (2023-04-04)