le marché se décompose en deux tranches :- tranche Ferme : Réalisation de toutes les études du Pro à l'aor pour les travaux de dépollution de tous les lots de la tranche 1 selon le Pct en cours de finalisation.- Tranche Optionnelle 1 : réalisation des travaux (Visa, Det et Aor) du criblagele marché n'est pas allotile marché est passé pour une durée de deux ans.Il est traité à prix forfaitaires.Les prestations s'achèveront après la réalisation de la dernière prestation et acceptation du maître d'ouvrage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de Maîtrise d'oeuvre Ssp pour les travaux de dépollution de l'oze Prae Humphry Davy à La Grand-Combe et Laval-Pradel (30)
5274-Moe Ssp”
Produits/services: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution📦
Brève description:
“le marché se décompose en deux tranches :- tranche Ferme : Réalisation de toutes les études du Pro à l'aor pour les travaux de dépollution de tous les lots...”
Brève description
le marché se décompose en deux tranches :- tranche Ferme : Réalisation de toutes les études du Pro à l'aor pour les travaux de dépollution de tous les lots de la tranche 1 selon le Pct en cours de finalisation.- Tranche Optionnelle 1 : réalisation des travaux (Visa, Det et Aor) du criblagele marché n'est pas allotile marché est passé pour une durée de deux ans.Il est traité à prix forfaitaires.Les prestations s'achèveront après la réalisation de la dernière prestation et acceptation du maître d'ouvrage
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: oze Prae Humphry Davy 30110 - la Grande Combe
Description du marché:
“le marché se décompose en deux tranches :- tranche Ferme : Réalisation de toutes les études du Pro à l'aor pour les travaux de dépollution de tous les lots...”
Description du marché
le marché se décompose en deux tranches :- tranche Ferme : Réalisation de toutes les études du Pro à l'aor pour les travaux de dépollution de tous les lots de la tranche 1 selon le Pct en cours de finalisation.- Tranche Optionnelle 1 : réalisation des travaux (Visa, Det et Aor) du criblagele marché n'est pas allotile marché est passé pour une durée de deux ans.Il est traité à prix forfaitaires.Les prestations s'achèveront après la réalisation de la dernière prestation et acceptation du maître d'ouvrage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles R 2142-19 à R 2142-27 et R 2143-3 du Code de la Commande Publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles R 2142-19 à R 2142-27, R 2162-27 à R 2162-35 et R 2143-3 du Code de la Commande Publique.- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Moyens en personnel.- Moyens en matériel.- Capacités professionnelles, certification Lne- si le candidat est en mesure de la fournir : ce dernier produira...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Moyens en personnel.- Moyens en matériel.- Capacités professionnelles, certification Lne- si le candidat est en mesure de la fournir : ce dernier produira une liste de prestations similaires de moins de 5 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montpellier
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -Aucun cautionnement, ni aucune garantie ne sera exigé du titulaire du marché - pas de retenue de garantie.Modalités de financement de l'opération : Budget propre de l'opération.Modalités de paiement du marché : les paiements interviendront selon les modalités fixées à l'article R 2392-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement démarrant à compter de la date de réception de la facture par l'arac Occitanie.Modalités de financement du Marché : conformément aux articles R 2191-43 à R 2191-63 du Code la Commande PubliqueMarchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.Dossier rédigé en langue française. Les soumissions en ligne sont autorisées. Unité monétaire : Euro.Aucune forme de groupement imposée.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution des prestations.Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement cf art R 2142-19 à R 2142-27 du Code de la Commande Publique
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Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 204-642551 (2023-10-18)
Informations complémentaires (2023-11-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 204-642551
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/11/2023 15h00lieu: montpellier
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/11/2023 à 15h00lieu: Montpellier
Source: OJS 2023/S 224-705611 (2023-11-16)