Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE
2023-174”
Produits/services: Services de conseil en architecture📦
Brève description:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements des Pyrénées...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la Dordogne et du Lot-et-Garonne
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Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la...”
Titre
Mission d'AMO dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE - Opérations locatives neuves situées dans les départements de la Gironde et de la Charente-Maritime
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Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 208-654607 (2023-10-23)
Avis d'attribution de marché (2024-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE
Reference number: 2023-174
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre consiste en une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, Domofrance, ayant pour objet l'accompagnement à l'obtention de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre consiste en une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, Domofrance, ayant pour objet l'accompagnement à l'obtention de la certification NF Habitat ou NF Habitat HQE pour ses opérations de construction neuve locative.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“RAS”
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critere de la valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-174-1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave infrastructures et construction france
Numéro d'enregistrement national: 90386907100014
Adresse postale: Avenue Gay Lussac
Code postal: 33370
Commune postale: Artigues pres de bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remi.martin@apave.com📧
Téléphone: 0556773584📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Ekkoia
Numéro d'enregistrement national: 49793016400122
Adresse postale: 8, av Léonard de Vinci
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Courrier électronique: f.puaux@polyexpert.fr📧
Téléphone: 06 84 73 69 83📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 45820496300029
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Housing and community amenities
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 13002927500026
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde🏙️
Téléphone: 0555122047📞 Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr📧
Téléphone: 0547339000📞
Source: OJS 2024/S 100-306513 (2024-05-22)