la présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance d'applications d'analyse financière rétrospective et prospective - 2 lots.le SICTIAM souhaite :- disposer d'un outil permettant de faire des analyses rétrospectives pour le compte de sesadhérents (Lot 1).- Mettre à la disposition de ses adhérents un ensemble d'outils et de services susceptibles deleur permettre de développer et fiabiliser l'analyse financière aussi bien rétrospective queprospective de leurs structures (Lot 2).les candidats retrouveront la description complète et détaillée des prestations et services dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise a disposition et maintenance D'Applications D'Analyse financière rétrospective et prospective - 2 LOTS”
Produits/services: Logiciels d'analyse financière📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance d'applications d'analyse financière rétrospective et prospective - 2 lots.le SICTIAM...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance d'applications d'analyse financière rétrospective et prospective - 2 lots.le SICTIAM souhaite :- disposer d'un outil permettant de faire des analyses rétrospectives pour le compte de sesadhérents (Lot 1).- Mettre à la disposition de ses adhérents un ensemble d'outils et de services susceptibles deleur permettre de développer et fiabiliser l'analyse financière aussi bien rétrospective queprospective de leurs structures (Lot 2).les candidats retrouveront la description complète et détaillée des prestations et services dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise a disposition D'Un LOGICIEL D'Analyse financière rétrospective en usage exclusif par le sictiam pour le compte de ses adhérents” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels d'analyse financière📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le siège administratif du SICTIAM : Business Pôle 2 - 1047 route des Dolines - cS 70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex”
Description du marché:
“le présent lot a pour objet de mettre à disposition du SICTIAM un outil permettant de faire des analyses rétrospectives pour le compte de ses adhérents.la...”
Description du marché
le présent lot a pour objet de mettre à disposition du SICTIAM un outil permettant de faire des analyses rétrospectives pour le compte de ses adhérents.la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les trois mois précédant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat
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Informations complémentaires:
“le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis dans le...”
Informations complémentaires
le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du titulaire.le montant maximum des commandes, pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 75 000 euros hors taxes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise a disposition et maintenance D'Un LOGICIEL D'Analyse financière rétrospective et prospective” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet de mettre à disposition des adhérents du SICTIAM un ensemble d'outils et de services susceptibles de leur permettre de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet de mettre à disposition des adhérents du SICTIAM un ensemble d'outils et de services susceptibles de leur permettre de développer et fiabiliser l'analyse financière aussi bien rétrospective que prospective de leurs structures.la description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis dans le...”
Informations complémentaires
le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du titulaire.le montant maximum des commandes, pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 275 000 euros hors taxes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du...”
Liste et brève description des conditions
- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du marché.l'utilisation du Dc1 version avril 2019 dûment complété remplace les documents ci-dessous : - lettre de candidature dûment complétée.- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.- En cas de groupement, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement.- Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement pour justifier : n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives, et être en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.les candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Un numéro unique d'identification permettant d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique.les candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des principales fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.- Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- En matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.les candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ouverture électronique des offres
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): service de la commande publique du SICTIAM
“les critères, sous-critères de sélection des offres, ainsi que leurs méthodes de notation sont indiqués aux article 6.3 et 6.4 du Règlement de la...”
les critères, sous-critères de sélection des offres, ainsi que leurs méthodes de notation sont indiqués aux article 6.3 et 6.4 du Règlement de la Consultation (Rc).Il n'y a ni cautionnement ni retenue de garantie. Le budget du SICTIAM et de chaque adhérent règleront les dépenses afférentes aux commandes issues de chaque accord-cadre. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.Pour chaque lot, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. Les autres plis, précédemment déposés par le candidat, seront rejetés sans avoir été ouverts. Le SICTIAM ne prendra pas connaissance du contenu de ces plis. Toute modification de l'offre du candidat doit en conséquence donner lieu à une nouvelle transmission de l'intégralité de l'offre comprenant la ou les modifications.Les pièces à fournir au titre de l'offre sont indiquées à l'article 4.6 du Règlement de la Consultation (Rc).Dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 eur ht et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.55123 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 154-489093 (2023-08-07)