Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de personnels dans les Etablissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) - relance”
Produits/services: Conseil en affaires et en gestion et services connexes📦
Brève description:
“mise à disposition de personnels dans les Établissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) - relance”
Valeur estimée hors TVA: EUR 203 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conseil en affaires et en gestion et services connexes📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: secteur Est du DépartementMinimum : 150 heuresmaximum : 2 900 heures
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest du Département - agglomération dijonnaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“secteur Nord-Ouest du Département - agglomération dijonnaiseminimum : 200 heuresmaximum : 3 700 heures” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud-Ouest du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur Sud-Ouest du DépartementMinimum : 100 heuresmaximum : 1 550 heures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 750 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097715
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants,...”
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162.14 du Code de la commande publique.la durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 3 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 068-204988 (2023-03-31)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de personnels dans les Etablissements Publics Locaux d'enseignement (Eple) Relance”
Brève description:
“mise à disposition de personnels dans les Etablissements Publics LocauxD'Enseignement (Eple) Relance”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Est du département
Description
Description du marché: minimum : 150 heuresmaximum : 2 900 heures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest du département - agglomération dijonnaise
Description
Description du marché: minimum : 200 heuresmaximum : 3 700 heures
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud-Ouest du département
Description
Description du marché: minimum : 100 heuresmaximum : 1 550 heures
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-204988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Est du département
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: flexiservices
Numéro d'enregistrement national: 34284483400024
Adresse postale: parc tertiaire des grands crus, 60 L avenue du 14 juillet
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380519641📞
Courrier électronique: contact@flexiservices.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://flexiservices.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 900 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Nord-Ouest du département - agglomération dijonnaise
Nom et adresse du contractant
Nom: auxois nord service, dit ANS
Numéro d'enregistrement national: 38444200000038
Adresse postale: 1 rue de Verdun
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Téléphone: +33 380960312📞
Courrier électronique: auxoisnordservice@wanadoo.fr📧
URL: http://www.ans21.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 700 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Sud-Ouest du département
Nom et adresse du contractant
Nom: service auxois sud
Numéro d'enregistrement national: 38000577700038
Adresse postale: 6, rue René Laforge
Commune postale: Arnay-le-Duc
Code postal: 21230
Téléphone: +33 380901266📞
Courrier électronique: info@serviceauxoissud.fr📧
URL: https://www.serviceauxoissud.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 550 💰
“montant de l'entreprise retenue pour le lot 1 : FlexiservicesMinimum : 150 heuresmaximum : 2 900 heurescoefficient de rémunération : 1,90montant de...”
montant de l'entreprise retenue pour le lot 1 : FlexiservicesMinimum : 150 heuresmaximum : 2 900 heurescoefficient de rémunération : 1,90montant de l'entreprise retenue pour le lot 2 :auxois nord ServiceMinimum : 200 heuresmaximum : 3 700 heurescoefficient de rémunération : 1,90montant de l'entreprise retenue pour le lot 3 :service auxois SudMinimum : 100 heuresmaximum : 1 550 heurescoefficient de rémunération : 1,90les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162.14 du Code de la commande publique.La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 3 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 145-464664 (2023-07-26)