Mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement de déchets au profit de la DGA EV Cazaux (lot 1) - DGA EM Landes (lot 2) - DGA EM Gironde (lot 3)
PFC Sud-Ouest
Mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement de déchets au profit de la DGA EV Cazaux (lot 1) - DGA EM Landes (lot 2) - DGA EM Gironde (lot 3)
Date limiteDeadline 2026-10-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement de déchets au profit de la DGA EV Cazaux (lot 1) - DGA EM Landes (lot 2) - DGA EM Gironde (lot 3)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique
environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-01 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne Nansouty
223 rue de Bègles
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit LABORIE
Courrier électronique: benoit.laborie@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557852309 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
223 rue de Bègles
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TA de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 5 56 99 38 00 📞
URL: https://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 158-572219 (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement de déchets au profit de la DGA EV Cazaux (lot 1) - DGA EM Landes (lot 2) - DGA EM Gironde (lot 3)
Numéro de référence:
DAF_2026_000556_LB
Brève description:
Mise à disposition de contenants, la collecte et le traitement de déchets au profit de la DGA EV Cazaux (lot 1) - DGA EM Landes (lot 2) - DGA EM Gironde (lot 3)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1- Mise à disposition de contenants, de collecte-transport et de traitement des déchets au profit de la DGA EV de Cazaux (dpt 33)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-12 📅
Date de fin: 2031-03-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 - Mise à disposition de contenants, de collecte-transport et de traitement des déchets au profit de la DGA EM Sites de Landes
Site principal ou lieu d'exécution:
Prestations exécutées dans le 33 et 40. Les lieux d'exécution sont précisées dans le DCE
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Technique
environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Description du marché:
Lot 3 - Mise à disposition de contenants, de collecte-transport et de traitement des déchets au profit de la DGA EM Site Gironde (dpt 33)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Prestations exécutées sur plusieurs sites de Gironde (33) et Landes (44). Les lieux propres a chaque lots sont indiqués dans les documents de la consultation
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-01 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national:
13001538100010
Adresse postale: Caserne Nansouty
223 rue de Bègles
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit LABORIE
Courrier électronique: benoit.laborie@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557852309 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
12330001300082
Adresse postale: 9 rue Tastet
223 rue de Bègles
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TA de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 5 56 99 38 00 📞
URL: https://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
faculté ouverte pour référé précontractuel devant le TA ; délai de suspension de 11 j à compter de la date d'envoi du courrier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 158-572219 (2026-08-17)
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