Réhabilitation, Construction et Réaménagement de Logements et Salles Activités :
maison Dumont : Aménagement de 7 Logements
maison Saint Jean : Aménagement de 3 Logements et une salle communale
marché alloti en 12 lots
groupement de commande
début d'exécution des prestations à titre indicatif : mi-mars 2024
remise des offres pour les lots 3,5 ,6 et 20 subordonnée à une visite obligatoire en présence d'un représentant de Deux Fleuves Rhône Habitat (modalités précisées dans le règlement de consultation)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Avis de marché (2023-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opac du rhone
Numéro d'enregistrement national: 77985929700383
Adresse postale: 6 avenue Simone Veil
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904082📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Opac du rhone
Adresse postale: 6 rue Simone Veil, CS 90103
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 482904000📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.opacdurhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Millery - Anneau historique Réhabilitation, Construction et Réaménagement de Logements et Salles Activités (Maison Dumont et Maison Saint...”
Titre
Millery - Anneau historique Réhabilitation, Construction et Réaménagement de Logements et Salles Activités (Maison Dumont et Maison Saint Jean)
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Réhabilitation, Construction et Réaménagement de Logements et Salles Activités :
maison Dumont : Aménagement de 7 Logements
maison Saint Jean : Aménagement...”
Brève description
Réhabilitation, Construction et Réaménagement de Logements et Salles Activités :
maison Dumont : Aménagement de 7 Logements
maison Saint Jean : Aménagement de 3 Logements et une salle communale
marché alloti en 12 lots
groupement de commande
début d'exécution des prestations à titre indicatif : mi-mars 2024
remise des offres pour les lots 3,5 ,6 et 20 subordonnée à une visite obligatoire en présence d'un représentant de Deux Fleuves Rhône Habitat (modalités précisées dans le règlement de consultation)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Anneau historique 69390 - Millery
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : 1161 - 2112 - 2183
ca minimum requis : 500 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 10” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations au regard de la Dpgf
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.A.P
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente - Couverture - Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 2392 - 3101 - 3111 ou équivalent
ca minimum requis : 220 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 8”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revetements De Facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 6121 ou équivalent
ca minimum requis : 130 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 8”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Exterieures Bois - Fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 3551 ou équivalent
ca minimum requis : 170 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 6”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Metallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 3531 - 4111 ou équivalent
ca minimum requis : 130 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 6”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 4341 ou équivalent
ca minimum requis : 250 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 6”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doublages - Cloisons - Plafonds - Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 4132 - 6111 ou équivalent
ca minimum requis : 600 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 10”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages - Faiences
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 6311 ou équivalent
ca minimum requis : 110 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 4”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Minces
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 6223 ou équivalent
ca minimum requis : 50 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 8”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Mgti1 - Cfmgti1 - Lcpt ou équivalent
ca minimum requis : 120 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 8”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage Gaz - Vmc - Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 5112-5312-5431 ou équivalent
ca minimum requis : 320 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 8”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“Qualifications minimum requises : Qualibat 1552 obligatoire
ca minimum requis : 40 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 20
attestations de compétence...”
Description du marché
Qualifications minimum requises : Qualibat 1552 obligatoire
ca minimum requis : 40 000,00 EUR HT
effectif minimum requis : 20
attestations de compétence formation sous-section 3 (encadrant technique, encadrant de chantier, et opérateur de chantier).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
minimum requis : cf détail des lots
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
minimum requis : cf détail des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-26
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.opacdurhone.fr
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16.07.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04.04.2014 département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2023/S 248-785249 (2023-12-21)