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Produits/services supplémentaires: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Mesures de rejets atmosphériques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Valable 1 an et reconductible 3 x 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les mesures des hôpitaux Belle-Isle et Legouest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de Candidature (DC1),Déclaration du Candidat (DC2),Kbis datant de moins de 3 mois,Attestation fiscale datant de moins de 6 mois,Attestation URSSAF...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de Candidature (DC1),Déclaration du Candidat (DC2),Kbis datant de moins de 3 mois,Attestation fiscale datant de moins de 6 mois,Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,Attestations d'assurance en cours de validité,Copie du ou des jugements prononcés, si le Candidat est en redressement judiciaire,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une Note détaillée mentionnant l'effectif global du Candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences),Une Liste des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une Note détaillée mentionnant l'effectif global du Candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expériences),Une Liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparables à l'objet du Contrat, en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros),Une liste des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,Une liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le Candidat dispose pour exécuter la prestation objet de la consultation,Une copie des accréditations COFRAC reconnues pour la prestation objet de la consultation, ainsi que des certificats/attestations des systèmes l'assurance qualité type EN ISO/CEI 17 025 ou accrédités COFRAC concernant les moyens étalonnés.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2027
Informations complémentaires
“Procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - BP 81022
Commune postale: Metz CEDEX 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr📧
Fax: +33 387567515 📠
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TJ de METZ.
Source: OJS 2023/S 198-617039 (2023-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mesures de rejets atmosphériques
CAM 11/2023
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 198-617039
Attribution du marché
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Titre: Mesure de rejets atmosphériques
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereco
Adresse postale: Val Euromoselle Sud - Rue du Champs aux oeufs
Commune postale: Feves
Code postal: 57280
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 153 095 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le présent avis est rédigé et publié en langue française.
Source: OJS 2023/S 249-790355 (2023-12-22)