organisation et gestion des Mercredis récréatifs (hors temps scolaire) et Accueils Collectifs de Mineurs (Acm) pendant les petites vacances (zone B) et grandes vacances scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: mercredis récréatifs et Accueils Collectifs de Mineurs (Acm)
smpacm
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“organisation et gestion des Mercredis récréatifs (hors temps scolaire) et Accueils Collectifs de Mineurs (Acm) pendant les petites vacances (zone B) et...”
Brève description
organisation et gestion des Mercredis récréatifs (hors temps scolaire) et Accueils Collectifs de Mineurs (Acm) pendant les petites vacances (zone B) et grandes vacances scolaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mercredis récréatifs en demi-journée ou en journée (hors temps scolaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bruay-La-Buissière
Description du marché: organisation et gestion des Mercredis récréatifs (hors temps scolaire)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Projet pédagogique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prestations annexes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible 2 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois. Soit durée maximale 36 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accueils Collectifs de Mineurs Petites vacances scolaires (Février, Avril, Octobre, Décembre) de la Zone B” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acm-Petites vacances scolaires (Février, Avril, Octobre, Décembre) de la Zone B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accueils Collectifs de Mineurs Grandes vacances scolaires (Juillet et Août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acm-Grandes vacances scolaires (Juillet et Août)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bruay-La-Buissière
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja,
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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Source: OJS 2023/S 210-663627 (2023-10-26)