Marchés réservés pour les espaces verts de la commune de LE MUY, lots n° 1 et 2
Ville de Le Muy
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 01/01 au 31/12/2027 inclus, renouvelables deux fois un an par tacite reconduction. Le lot n° 1 (entretien des espaces verts) est passé suivant un prix global forfaitaire. Le lot n° 2 (débroussaillage / faucardage) est passé suivant un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) HT. Ces deux lots sont réservés soit à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, soit aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (voir cahier des charges)
Date limiteDeadline 2026-11-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services de défrichement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés réservés pour les espaces verts de la commune de LE MUY, lots n° 1 et 2
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: entretien des espaces verts
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 4, rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Ville: Le Muy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le prochain avis de publicité devrait paraître au second semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: débroussaillage et faucardage
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Muy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-18 14:00:00 📅
Lieu: Le Muy
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions particulières d'exécution sont indiquées au C.C.T.P
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Le Muy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches.publics@ville-lemuy.fr 📧
Téléphone: 0494198424 📞
URL: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884741 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884741 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 201-718250 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés réservés pour les espaces verts de la commune de LE MUY, lots n° 1 et 2
Brève description:
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant du 01/01 au 31/12/2027 inclus, renouvelables deux fois un an par tacite reconduction.
Le lot n° 1 (entretien des espaces verts) est passé suivant un prix global forfaitaire.
Le lot n° 2 (débroussaillage / faucardage) est passé suivant un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) HT.
Ces deux lots sont réservés soit à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, soit aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes (voir cahier des charges)
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: entretien des espaces verts
Description du marché:
entretien des espaces verts de la commune, comprenant taille, désherbage, arrosage, tonte, etc
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 4, rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Ville: Le Muy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le prochain avis de publicité devrait paraître au second semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: débroussaillage et faucardage
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
débroussaillage et faucardage des canaux, berges, fossés, terrains communaux autres que ceux indiqués au lot n° 1
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Muy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-18 14:00:00 📅
Lieu: Le Muy
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions particulières d'exécution sont indiquées au C.C.T.P
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Le Muy
Numéro d'enregistrement national:
5219
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches.publics@ville-lemuy.fr 📧
Téléphone: 0494198424 📞
URL: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884741 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884741 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
76676B38-D277-F5D4-D606B10FA0445137
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 201-718250 (2026-10-15)
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