Marché subséquent et à bon de commandes pour les travaux d'entretien, d'amélioration et développement du patrimoine de MonLogement27
Mon Logement 27
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteDeadline 2026-07-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Réparation et entretien de toiture
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de pose de papier peint
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Haute-Normandie › Eure
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché subséquent et à bon de commandes pour les travaux d'entretien, d'amélioration et développement du patrimoine de MonLogement27
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5T01 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC1 - Louviers) - Lot 17
Description du marché:
Adresse postale: Département de l'Eure
Code postal: 27000
Ville: Evreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2d Semestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5T02 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC2 - Evreux) - Lot 18
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5T03 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC3 - Vernon) - Lot 19
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5T04 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 20
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9T01 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC1 - Louviers) - Lot 33
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9T02 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC2 - Evreux) - Lot 34
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9T03 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC3 - Vernon) - Lot 35
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9T04 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 36
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37
Description du marché: 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38
Description du marché: 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39
Description du marché: 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40
Description du marché: 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41
Description du marché: 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42
Description du marché: 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42<br/>
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43
Description du marché: 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44
Description du marché: 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45
Description du marché: 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46
Description du marché: 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47
Description du marché: 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48
Description du marché: 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MON LOGEMENT 27
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERCIER David
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0232388220 📞
URL: https://www.monlogement27.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836239 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836239 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Palais de Justice
30 Rue Joséphine
Code postal: 27022
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-evreux@justice.fr 📧
Téléphone: 0232295500 📞
Fax: 0232295502 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416378 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché subséquent et à bon de commandes pour les travaux d'entretien, d'amélioration et développement du patrimoine de MonLogement27
Numéro de référence:
26MAINT02
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: 5T01 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC1 - Louviers) - Lot 17
Description du marché:
5T01 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC1 - Louviers) - Lot 17<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
📦
Adresse postale: Département de l'Eure
Code postal: 27000
Ville: Evreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2d Semestre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Du 01/01/2027 au 31/12/2027 pour la période initiale avec possibilité de 3 reconductions expresses de 12 mois jusqu'au 31/12/2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: 5T02 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC2 - Evreux) - Lot 18
Description du marché:
5T02 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC2 - Evreux) - Lot 18<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: 5T03 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC3 - Vernon) - Lot 19
Description du marché:
5T03 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC3 - Vernon) - Lot 19<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de papier peint
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: 5T04 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 20
Description du marché:
5T04 - Peinture - Papier peint - Revêtement de sols (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 20<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: 9T01 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC1 - Louviers) - Lot 33
Description du marché:
9T01 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC1 - Louviers) - Lot 33<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: 9T02 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC2 - Evreux) - Lot 34
Description du marché:
9T02 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC2 - Evreux) - Lot 34<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: 9T03 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC3 - Vernon) - Lot 35
Description du marché:
9T03 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC3 - Vernon) - Lot 35<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: 9T04 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 36
Description du marché:
9T04 - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage - Faïence (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 36<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37
Description du marché: 10T01 - Couverture (DAC1 - Louviers) - Lot 37<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
38
Titre: 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38
Description du marché: 10T02 - Couverture (DAC2 - Evreux) - Lot 38<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
39
Titre: 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39
Description du marché: 10T03 - Couverture (DAC3 - Vernon) - Lot 39<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
40
Titre: 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40
Description du marché: 10T04 - Couverture (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 40<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
41
Titre: 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41
Description du marché: 11T01 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC1 - Louviers) - Lot 41<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
42
Titre: 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42
Description du marché: 11T02 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC2 - Evreux) - Lot 42<br/>
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
43
Titre: 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43
Description du marché: 11T03 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC3 - Vernon) - Lot 43<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
44
Titre: 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44
Description du marché: 11T04 - Etanchéité - Toiture terrasse (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 44<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
45
Titre: 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45
Description du marché: 12T01 - Désengorgement Débouchage (DAC1 - Louviers) - Lot 45<br/>
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
46
Titre: 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46
Description du marché: 12T02 - Désengorgement Débouchage (DAC2 - Evreux) - Lot 46<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
47
Titre: 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47
Description du marché: 12T03 - Désengorgement Débouchage (DAC3 - Vernon) - Lot 47<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
48
Titre: 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48
Description du marché: 12T04 - Désengorgement Débouchage (DAC4 - Pont Audemer) - Lot 48<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds Propres
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MON LOGEMENT 27
Numéro d'enregistrement national:
72296
Adresse postale: 10 boulevard Georges Chauvin
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MERCIER David
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0232388220 📞
URL: https://www.monlogement27.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836239 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836239 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Numéro d'enregistrement national:
F4333D68-DCA4-687E-D058F4761A14CAF4
Adresse postale: Palais de Justice
30 Rue Joséphine
Code postal: 27022
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-evreux@justice.fr 📧
Téléphone: 0232295500 📞
Fax: 0232295502 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416378 (2026-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)