marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires
Lycée polyvalent Marie de Champagne
marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-06 | Avis de marché |
| 2023-07-11 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description: marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: lycée polyvalent Marie de Champagne
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-23-95162 🌏
Courrier électronique: gc1052@ac-reims.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417718
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Intitulé du lot: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Intitulé du lot: poissons et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: poissons et produits de la mer surgelés
Intitulé du lot: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Intitulé du lot: conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: lycée public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, Châlons-En-Champagne, France
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 131-417718 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description: marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: lycée polyvalent Marie de Champagne
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-23-95162 🌏
Courrier électronique: gc1052@ac-reims.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417718
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Intitulé du lot: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Intitulé du lot: poissons et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: poissons et produits de la mer surgelés
Intitulé du lot: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Intitulé du lot: conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Numéro du lot: 5
Brève description:
conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Intitulé du lot: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Numéro du lot: 6
Brève description: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: lycée public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, Châlons-En-Champagne, France
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 131-417718 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description: marché relatif à la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène corporelle
Valeur totale du marché: 271832.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-23-97786 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428582
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417718
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits pour l'entretien, l'hygiène corporelle en collectivité et en restauration
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): services
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: nesthy
Commune postale: Saint-Parres-aux-Tertres
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 64599.07 EUR 💰
186840.91 EUR 💰
Nom: plg
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 20392.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Source: OJS 2023/S 134-428582 (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description: marché relatif à la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène corporelle
Valeur totale du marché: 271832.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-23-97786 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428582
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417718
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits pour l'entretien, l'hygiène corporelle en collectivité et en restauration
Brève description:
produits pour l'entretien, l'hygiène corporelle en collectivité et en restauration
Intitulé du lot: consommables à usage unique pour l'entretien, l'hygiène corporelle, la conservation en collectivité et en restauration
Brève description:
consommables à usage unique pour l'entretien, l'hygiène corporelle, la conservation en collectivité et en restauration
Intitulé du lot: matériels, équipements et consommables à usage multiple pour l'entretien, l'hygiène corporelle en collectivité et en restauration
Brève description:
matériels, équipements et consommables à usage multiple pour l'entretien, l'hygiène corporelle en collectivité et en restauration
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): services
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: nesthy
Commune postale: Saint-Parres-aux-Tertres
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 64599.07 EUR 💰
186840.91 EUR 💰
Nom: plg
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 20392.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Source: OJS 2023/S 134-428582 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires - lots secs et surgelés
Brève description: Marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires - lots secs et surgelés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3138636.73 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3138636.73 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Description du marché: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Code postal: 10000
Ville: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Description du marché: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Description du marché: poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Description du marché: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Description du marché: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 1000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3138636.73 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 458827.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Disval
Nom et adresse du contractant
Nom: Disval
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47, rue du Clos Renard
Code postal: 45110
Commune postale: Chateauneuf sur loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 710824.73 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Passion froid groupe Pomona
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid groupe Pomona
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA Excellence 2000 - Rue Konrad Adenauer
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny saint sauveur
Région: Côte-d’Or 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 439307.74 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 276634.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 797243.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona Episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZIA DE GONDREVILLE FONTENOY - 1 RUE DE L'EUROPE
Code postal: 54840
Commune postale: Fontenoy sur moselle
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 455799.62 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycée polyvalent Marie de Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service intendance 13 rue de la Reine Blanche
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gc1052@ac-reims.fr 📧
Téléphone: 0325717800 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en Champagne
Région: Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires - lots secs et surgelés
Brève description: Marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires - lots secs et surgelés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3138636.73 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3138636.73 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Description du marché: légumes surgelés crus, cuits et féculents surgelés
Code postal: 10000
Ville: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Description du marché: viandes, plats cuisinés, entrées et feuilletages surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Description du marché: poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Description du marché: glaces, desserts et viennoiseries surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Description du marché:
conserveries, poches, féculents, huile, vinaigre, fonds de sauce, farine et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Description du marché: conserves de fruits, desserts, sucre, biscuits et petits déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Code postal: 1000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3138636.73 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 458827.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Disval - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Disval
Nom et adresse du contractant
Nom: Disval
Numéro d'enregistrement national:
34067077700010
Adresse postale: 47, rue du Clos Renard
Code postal: 45110
Commune postale: Chateauneuf sur loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 710824.73 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Passion froid groupe Pomona - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Passion froid groupe Pomona
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid groupe Pomona
Numéro d'enregistrement national:
55204499201905
Adresse postale: ZA Excellence 2000 - Rue Konrad Adenauer
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny saint sauveur
Région: Côte-d’Or 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 439307.74 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Disval - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 276634.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Passion froid groupe Pomona - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 797243.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Pomona Episaveurs - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona Episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
47698032100303
Adresse postale: ZIA DE GONDREVILLE FONTENOY - 1 RUE DE L'EUROPE
Code postal: 54840
Commune postale: Fontenoy sur moselle
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 455799.62 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Pomona Episaveurs - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycée polyvalent Marie de Champagne
Numéro d'enregistrement national:
19100023100016
Adresse postale: Service intendance 13 rue de la Reine Blanche
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gc1052@ac-reims.fr 📧
Téléphone: 0325717800 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en Champagne
Région: Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, Châlons-en-Champagne, France,
Châlons-en-Champagne, F
Source: OJS 2025/S 102-346010 (2025-05-27)
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